Gérard Z... et Mme Lucie Y... ont assigné M.

Jean-Luc Millerot, 57 / de M. Giulio Lucca, 58 / de M. Serge Cattalano, 59 / de M.

L'arrêt a été rendu le 12 Novembre 2007.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq février deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par M.

Luc Y... C / SA SOREVIE GAM Michel Z... SCP X... Y...

de Claude X..., fils de André X... mari de Lucie A... prédécédé le 26 janvier 2005, le Docteur D..., psychiatre, a examiné Lucie A..., âgée de 88 ans, le 12 avril 2005 et a conclu qu'elle présentait un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Jean-Luc Y..., les conclusions de M.

Jean-Luc X... et M.

Jean Luc X... , menuisier, la SCP Z...

REVERDIT, demeurant ... à Le Luc en Provence (Var), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Bernard Y..., demeurant Le Luc en Provence (Var), rue de la République

No RG : 8509 / 03 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me RICARD Me BINOCHE La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jean-Luc, Noùl Y

Jean-Luc X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 juin 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre A), dans le litige l'opposant à Mme Sophie Y..., veuve Z..., domiciliée [...] ,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Minute : 26/256 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Madame [R] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christian CAUSSE de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocats au barreau de BEZIERS substitué par Me Lucie

Jean Luc.

LUC SAISON & ISABELLE MENU ARCHITECTURE. PAR CES MOTIFS Constate le désistement de la S.A.R.L. LUC SAISON & ISABELLE MENU ARCHITECTURE.