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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-1ère sect

66162be299851e0008f1e68a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

HENON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Raphael WEISSMANN

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00033

Cassation

20 janvier 2009

20 janvier 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Bordeaux, 22 mai 2007), que la banque La Hénin, aux droits de laquelle vient la société Chauray

Source officielle
CC

civ2

613720cacd580146773ee648

Cassation

14 décembre 1987

14 décembre 1987

ENVIRONS DE PARIS (SACIEP), dont le siège sis ... (1er), agissant poursuites et diligences de son président-directeur général en exercice, Monsieur Gérald D..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars

Source officielle
CC

civ1

écès de M. Y..., la banque a engagé une action en paiementc/Mme Z

613723fecd58014677410d8a

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

X..., notaire, la Banque La Hénin a consenti à M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90297

Cassation

12 mars 2026

12 mars 2026

[I] [A] et autre Requête n° : 625/25 Ordonnance n° : 90297 du 12 mars 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90280

Cassation

12 mars 2026

12 mars 2026

[H] et autre Requête n° : 969/25 Ordonnance n° : 90280 du 12 mars 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a19654acdc6046d4759df68

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Alexis LEMARIE, avocat (RPJ077920) ET : 1) SARL STALOG, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 825325947 Partie défenderesse : comparant par la AARPI BHR Avocats représentée par Maître Louise Hennon

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR88883

Cassation

21 mai 2026

21 mai 2026

[B] Défendeur : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocationsfamiliales (URSSAF) d'Île-de-France Requête n° : 1261/25 Ordonnance n° : 88883 du 21 mai 2026

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210785

Cassation

4 septembre 2025

4 septembre 2025

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 SEPTEMBRE 2025 L'[3] ([4]) de Rhône-Alpes, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 23-18.389 contre l'arrêt rendu le 16 mai

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210979

Cassation

16 octobre 2025

16 octobre 2025

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 OCTOBRE 2025 La société [4], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 23-19.102 contre l'arrêt rendu le 25 mai

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210976

Cassation

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[O] [Z], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 23-18.442 contre l'arrêt rendu le 11 mai 2023 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 3, sécurité sociale), dans le litige l'opposant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C210037

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[K] [P], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 23-18.718 contre l'arrêt rendu le 26 mai 2023 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 3, chambre sociale), dans le litige l'opposant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C210551

Cassation

4 juin 2026

4 juin 2026

[N] [Q], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 24-15.628 contre l'arrêt rendu le 2 mai 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 10), dans le litige l'opposant à la Caisse nationale des

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90493

Cassation

21 mai 2026

21 mai 2026

Par arrêt du 30 mai 2025, la cour d'appel de Versailles a infirmé partiellement le jugement rendu le 24 mars 2023 concernant les frais exceptionnels, et ordonné que Mme [X] assumera seule les dépenses

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6350e4d942150aadff23db5a

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

HENON, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2503013_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Au cours de l'audience publique tenue le vendredi 16 mai 2025 à 10h00, en présence de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01475

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Y..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Mutuelles du Mans IARD, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6268ddf7b6a90a057d2a5a96

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

a été débattue en audience publique du 15 Mars 2022 tenue par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200495

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

CIV. 2 EO1 COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 13 mai 2026 Cassation Mme MARTINEL, présidente Arrêt n° 495 F-D Pourvoi n° T 23-22.004 R É

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00239

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

HM COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 20 mai 2026 Cassation M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

HENNION, Amélie Marie Véronique, FATOU

SIREN 899682470Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

02/02/2026

Voir →

Créations

LOZUNA, HENNION, Amélie Marie Véronique, FATOU

SIREN 899682470Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

27/08/2023

Voir →

Modifications diverses

LOZUNA, HENNION, Amélie, Marie, Véronique

SIREN 899682470Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

03/03/2022

Voir →

Créations

HENNION, Amélie, Marie, Véronique

SIREN 899682470Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

10/12/2021

Voir →

Radiations

CARABISTOUILLES PRODUCTION, HENNION, Marie Françoise, DUCHAMPS

SIREN 501234140GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

07/03/2019

Voir →