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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
61631515e03efc4516bd2d79
14 décembre 2011
14 décembre 2011
représentée par Me Chantal-rodene BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assistée de Maître MARCUS Bruno avocat plaidant substituant Maitre Alain CIOL Barreau de la Seine Saint Denis INTIMÉE SAS KIA MOTORS
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
6865a3e572b7e1b6bf1e2d88
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Elle fait valoir l’existence de désordres affectant son véhicule acheté auprès de la SASU ULTRA MOTOR.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028353543
20 décembre 2013
20 décembre 2013
Europ NV et Yamaha Motor France est rejetée.
Source officielle1ère chambre
65321af99e4ea48318f5adb3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
MC MOTORS C/ [R] [C] [T] S.A.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200215
6 février 2014
6 février 2014
France (la société General Motors), importateur des véhicules de la marque Opel, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00960
27 octobre 2009
27 octobre 2009
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Le Prado, avocat aux Conseils pour la société Europe Motor automobile.
Source officielleChambre 1-1
6620b8bbbd6a8f00086ab7bd
17 avril 2024
17 avril 2024
[M] [P] et la SAS Euro Motors ; Par conclusions en date du 23 janvier 2024, M.
Source officielle17e chambre
6033725a9c748e26cc0c78aa
14 juin 2017
14 juin 2017
N° 15/02652 AFFAIRE : SA MOTORS TV, en plan de continuation Me [X] [R] ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SA MOTORS TV Me [G][P] en qualité de mandataire judiciaire de la
Source officielle17e chambre
6033725a9c748e26cc0c78ab
14 juin 2017
14 juin 2017
N° 15/02653 AFFAIRE : SA MOTORS TV, en plan de continuation Me [Y] [G] ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SA MOTORS TV Me [V] [J] en qualité de mandataire judiciaire de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100273
20 mars 2013
20 mars 2013
de la vente d'une immatriculation administrative au nom de l'acquéreur, le certificat d'immatriculation constituant un accessoire indispensable de la chose vendue ; qu'en affirmant néanmoins que les motos
Source officielle17e chambre
6033725a9c748e26cc0c78ad
14 juin 2017
14 juin 2017
N° 15/02655 AFFAIRE : SA MOTORS TV, en plan de continuation Me [T] [F] ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SA MOTORS TV Me [D] [K] en qualité de mandataire judiciaire de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01538
25 septembre 2013
25 septembre 2013
X... d'accepter de signer les avenants que la société Dafy Moto a voulu lui imposer ; que l'attestation de M. Z... (pièce 9 de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01575_20240222
22 février 2024
22 février 2024
La SASU Bavaria Motors et M. C relèvent appel de ce jugement. Sur les conclusions de la SASU Bavaria Motors : En ce qui concerne la régularité de la procédure d'imposition : 4.
Source officielle1re chambre civile
66fce3d98d6ea26f688da6e7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PASSION AUTOMOBILE MOTORS C/ COMMUNE DE [Localité 3] Expédition et copie exécutoire délivrées aux
Source officielle1ère chambre - Référés
668f99998dee2c23d20f9f6f
10 juillet 2024
10 juillet 2024
L'état d'endettement de la société par actions simplifiée GOODWOOD MOTOR CARS ne montre aucun créancier inscrit sur le fonds de commerce.
Source officielleREFERES
67f83aebcf40727a00448a1e
8 avril 2025
8 avril 2025
Selon procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire de la SARLU AVENIR AUTO MOTO du 16 février 2022, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8921e
19 octobre 2007
19 octobre 2007
MILLENIUM MOTO lui a adressé un courrier le 2 juin 2006 ainsi libellé " suite à notre entretien de ce mois étant donné l'avancée de la saison moto et votre non disponibilité (clause de non concurrence
Source officielle4ème chambre
DTA_2202703_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Il soutient que le moyen soulevé par la société B G Motors n'est pas fondé. Par ordonnance du 28 juin 2023, la clôture de l'instruction a été fixée au 8 septembre 2023.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68de071a1bc19e7640ea3e05
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Pour établir la matérialité de ce grief, la société [R] Motos produit : - l'attestation de M. [ZS] [I] qui relate : 'Je suis salarié de la société [R] MOTOS depuis le 22 avril 2018.
Source officielle4ème Chambre civile
679a9187e9a46d1f5a766246
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[K] [D] et la société VST Motors. La société VST Motors sera par conséquent condamnée à reprendre le véhicule litigieux en tout lieu où il se trouve à ses frais et à payer à M.
Source officiellePage 34 sur 369