Publique ; Vu l’audience publique en date du 21 Mai 2026 tenue à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU de NIMES à laquelle a comparu le patient Monsieur [L] [R] , dûment avisé, assisté par Me Cristelle NICOLAS

Vu l’audience publique en date du 21 Mai 2026 tenue à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU de [Localité 1] à laquelle a comparu le patient Monsieur [B] [D] , dûment avisé, assisté par Me Cristelle NICOLAS

Publique ; Vu l’audience publique en date du 21 Mai 2026 tenue à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU de NIMES à laquelle a comparu le patient Monsieur [V] [R] , dûment avisé, assisté par Me Cristelle NICOLAS

UNITED FRANCE PROPCO I SNC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Nicolas BOUYER de la SELARL GRAND MARTROY AVOCAT, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 302, Me Marie

[Z] [I], domicilié [Adresse 4], 4°/ à la société [Y] [T], Comte Nicolas, Comote Sandrine, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], défendeurs à la cassation.

le 22 mai 2017 à destination d'un compte ouvert au Portugal au nom de [S] [Z], - 15.000 euros le 13 juillet 2017 à destination d'un compte ouvert au Royaume-Uni au nom de Pander Solutions Limited Nicola

[A], [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2015 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Nicolaï, société à responsabilité limitée

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Grenoble, 9 mars 2004) rendu en dernier ressort, et les productions, que sur des poursuites de saisie immobilière diligentées contre Mme Nicole

pourvoi formé par l'association Infac Auvergne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1995 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Nicole

. # État belge contre Jean Nicolas Vandertaelen et Dirk Leopold Maes. # Demande de décision préjudicielle: Hof van Cassatie - Belgique. # Affaire 53-75.

VENANT AUX DROITS DE LA STE NORMHOST [Adresse 1] comparant par Me Yves REMOVILLE [Adresse 2] DEFENDEURS SARL APPLICATION TECHNIQUE EQUIPEMENT ELECTRIQUE PAR ABREVIATION [Adresse 3] comparant par Me Nicolas

Jugement prononcé en audience le 24/04/2026 par Monsieur Olivier FRAQUET, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.

; que le témoignage de Marie-Odile Z... qui évoque des suspicions de pédophilie à l'encontre de la partie civile et la pression du personnel favorable à son licenciement, est conforté par celui de Nicole

de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu à suivre sur la plainte déposée par M. et Mme Y... du chef d'assassinat; "aux motifs que si les experts X... et Nicole

René X..., bailleur, était non seulement fondé sur l'âge des preneurs mais également sur la reprise des terres louées au profit conjointement de Mme Nicole X..., son épouse et de M.

Le 4 mars 2005, le chalet a été livré démonté à Nicolas X....

la victime insistait sur le fait que "pour la complète information de la Cour, Charles X... verse aux débats indépendamment des rapports ou examens sus-évoqués (des docteurs C..., Bourdon, Ropars, Nicolas

X... a été embauché le 6 mars 1961 par la société SIMCA ; qu'ultérieurement, son ancienneté et avantages acquis étant repris en compte, il a été le salarié de la Société niçoise des automobiles, puis de