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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90417
25 avril 2024
25 avril 2024
Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [G] [W], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51071
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90453
2 mai 2024
2 mai 2024
Défendeur : la société S21y et autres Requête n° : 12/24 Ordonnance n° : 90453 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90865
26 septembre 2024
26 septembre 2024
société Renov-France et autre Requête n° : 473/24 Ordonnance n° : 90865 du 26 septembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90278
20 mars 2025
20 mars 2025
[T] [D], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91089
28 novembre 2024
28 novembre 2024
du recouvrement Défendeur : Mme [R] Requête n° : 786/24 Ordonnance n° : 91089 du 28 novembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [O] [R], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dec5
25 mai 2011
25 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210214
12 mars 2020
12 mars 2020
Il résulte de l'examen de ces pièces que, si M. S...
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2300853_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : - de limiter la restructuration de la salle omnisport située au lieu-dit La Pinelière sur le territoire de la commune de L'Houmeau
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f886
6 juin 2012
6 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e93f
30 novembre 2011
30 novembre 2011
, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e659
21 septembre 2011
21 septembre 2011
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 juillet 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01943
26 octobre 2016
26 octobre 2016
Maron, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme [J], de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de l'association Les Sources d'azur, l'avis de M.
Source officielle1ère Chambre
68e88b5e3ea43407b9fbaefa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Me Henri BOITARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE Mme [N] [T] [Y] pacsée [J] [Adresse 2] [Localité 6] Rep/assistant : Me Sylvie MOUTOUCOMORAPOULE, substituée par Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d580
1 février 2011
1 février 2011
répertoire général sous le no 10/ 2015 ENTRE SOCIETE TECHNIQUE ET DIFFUSION LA HALLE AUX MENUISERIES ALUMINIUM, en la personne de son gérant en excercice dont le siège social est au no 2 rue Martin Hoarau
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8f4
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Vu la déclaration d'appel déposée par Monsieur Pierre X...et son épouse Madame Sylvie B... le 1er septembre 2009.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200671
17 mai 2018
17 mai 2018
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat aux Conseils, pour Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0ad
8 juin 2011
8 juin 2011
Signé par Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller, le Président de Chambre empêché, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00008
8 janvier 2020
8 janvier 2020
Guerlot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.
Source officielleChambre 1-5
64a7af703bcaf505db696362
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre, Madame Patricia HOARAU, Conseiller
Source officiellePage 34 sur 219