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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention_recoursJLD
64b8d0bca5d4a205dbc5ce36
19 juillet 2023
19 juillet 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielleCCC
69ab718bcdc6046d47c84328
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Robin ROUSSEL ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Léonie ALEYRANGUES, substitut du procureur de la République près le
Source officielleCour d'Appel
été Arp Sélection et subornation de témoinsc/X initiée sur la constitution de partie civile de Mme X
6253ca73bd3db21cbdd8b10b
25 mars 2008
25 mars 2008
INTIMÉE Madame Emmanuelle X... ... 75003 PARIS représentée par Me Claude BURGEAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1 substitué par Me Florence Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : M 1943
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93005
9 mars 2016
9 mars 2016
En outre, il n'est établi par aucune pièce du dossier que M.
Source officielleRéférés Civil
68e581460e2901d10fa5aa11
2 octobre 2025
2 octobre 2025
PALLUAUD, avocat au barreau de GRASSE, ET : Monsieur [M] [W] [Adresse 8] [Localité 3] représenté par Me Nathalie RAYE, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant substitué par Me Emmanuelle PALLUAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fd8
24 février 2006
24 février 2006
FÉVRIER 2006 (no , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 03/16049 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Juin 2003 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 200132449 APPELANT Monsieur Pierre
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162852dc10e2193c578088d
10 octobre 2013
10 octobre 2013
- signé par Madame Colette PERRIN, Présidente et par Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY, Greffier des services judiciaires auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68df58a15835300816d81658
1 octobre 2025
1 octobre 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68df58a25835300816d81676
1 octobre 2025
1 octobre 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle4ème chambre 2ème section
661436143bbdffcd9171a7ea
4 avril 2024
4 avril 2024
Se prévalant de cette démarche infructueuse, M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2314021_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6787525afc8e837eda8a6272
14 janvier 2025
14 janvier 2025
rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032fb1d270cdd6e6491187e
20 octobre 2017
20 octobre 2017
[U] sous couvert de sa propre pièce n°4, dans le cadre de la présente instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d82
20 octobre 2017
20 octobre 2017
pièces invoquées par M.
Source officielleRétention_recoursJLD
63d22a7e9b3c8605deec1f48
25 janvier 2023
25 janvier 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162b8ddefb73d2e55750fb6
18 avril 2013
18 avril 2013
Monsieur [L] [V] [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats en la personne de Me Sandra OHANA, avocats au barreau de PARIS (toque : C1050) Assisté de Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2ea
13 mars 2008
13 mars 2008
PASSION SPORT Parc des Compétences Rue du Bois Rond - Rouen Sud 76410 CLEON représentée par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me Emmanuelle LLOP, avocat au barreau de Paris
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90441
21 mars 2013
21 mars 2013
MARS 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : SA BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE dont le siège social est 10 quai de Queyres-33000 BORDEAUX représentée par Me Emmanuel
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2407181_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleDeuxième Chambre Civile
6a15f8c7cdc6046d4706cb23
18 mai 2026
18 mai 2026
Ils demandent le rejet des pièces adverses 11 et 12 qui sont des courriels échangés entre les notaires.
Source officiellePage 34 sur 117