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1 565 résultats pour « Poligone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007767064

Admin. suprême

8 janvier 1990

8 janvier 1990

Max XX..., demeurant ..., Denis I..., demeurant 9 cité S.A.F.E. à Hagondange (57300), Joseph POLIGOJ, demeurant ..., Mme Rose XW..., demeurant ..., M.

Source officielle
CC

comm

6079d67f9ba5988459c5b89b

Cassation

14 octobre 1975

14 octobre 1975

CELLE-CI ET DE RECOUVRER DIRECTEMENT AUPRES DES CLIENTS DE LA SETIM LE MONTANT DESDITES FACTURES, QUE LA SFF AYANT PAYE UNE FACTURE DE 60457,24 FRANCS DU 4 DECEMBRE 1969, DESTINEE A LA SOCIETE POLYSIUS POLYGON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd86536

Appel

2 juillet 2002

2 juillet 2002

SAFIREC dont le siège social est situé à CHAMBERY (73000) 290 avenue du Grand Verger LE POLYGONE II, représentée par son Président Directeur Général DEMANDERESSE AU CONTREDIT X... par la SCP VALDELIEVRE

Source officielle
TJ

Ch1.3 JAF

69d6d1d6cdc6046d47929509

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Affaire : [Y] c/ [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE SUR MESURES PROVISOIRES DU 03 AVRIL 2026 AUDIENCE EN CHAMBRE DU CONSEIL DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES tenue par Blanche POTIRON

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2300360_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

d'implantation et il est admis une variation de 3 m maximum au point le plus bas du polygone d'implantation ".

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2300061_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

d'implantation et il est admis une variation de 3 m maximum au point le plus bas du polygone d'implantation ".

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fac8

Cassation

25 septembre 1997

25 septembre 1997

déclaré Frédéric Y... pénalement responsable d'avoir laissé s'écouler dans les eaux des ruisseaux à proximité de la décharge des substances dont l'action ou la réaction ont nui à la nutrition des poissons

Source officielle
CC

civ3

613722adcd58014677400032

Cassation

12 juin 1996

12 juin 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Karina Z..., demeurant 35320 Choisel-en-Poligne, en cassation

Source officielle
TJ

Référés civils

68e88b473ea43407b9fba69c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La SAS POLYGON FRANCE, mandatée par le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 8], a établi un rapport de recherche de fuite daté du 19 avril 2023, mentionnant, après curage, que la colonne d'évacuation

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a167c72cdc6046d47109445

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

EXPOSE DU LITIGE Par jugement du 20 août 2025, le tribunal de commerce de Lorient a : - constaté la non-comparution de la SELARL [S] [M] ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société Polygones

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204008_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

En troisième lieu, aux termes de l'article UC 7 a) du règlement du PLUi : " En l'absence de polygone constructible sur le règlement graphique, l'emprise au sol au sens du présent PLUi* de la totalité des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c71

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Il fait valoir qu'il a assuré pendant 14 ans la direction et la responsabilité du magasin Photo service au Polygone à Montpellier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c76

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Il fait valoir qu'il a assuré pendant 14 ans la direction et la responsabilité du magasin Photo service au Polygone à Montpellier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1906316_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

5 du règlement de la zone UC du règlement du futur PLUi : " Lorsque ni la hauteur totale ni la hauteur de façade ne sont définies par le règlement graphique (pur une prescription de hauteur ou un polygone

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01407_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

administratif de Lyon la restitution partielle de la cotisation foncière des entreprises dont elle s'est acquittée au titre des années 2018 et 2019 à raison de son établissement situé 20 avenue du Polygone

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405269_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

constructive environnées par de grands jardins, et que le projet ne prend pas en compte la qualité du site par le découpage, le nombre de lots et la multiplication des accès individuels, l’absence de polygone

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01926

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Z... procédait à de nombreuses importations de fossiles, ont été saisis deux cent seize fossiles, essentiellement de dinosaures, de poissons, ou de reptiles, qui ont fait l'objet d'une expertise, dont

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2400166_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

de débris de poissons dans le vide sanitaire situé sous l’atelier n° 1.

Source officielle
TJ

Ch1.3 JAF

69d6d1f2cdc6046d47929772

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Affaire : [P] c/ [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE SUR MESURES PROVISOIRES DU 03 AVRIL 2026 AUDIENCE EN CHAMBRE DU CONSEIL DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES tenue par Blanche POTIRON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2301758_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

A B à compter du 1er septembre 2023 au lycée Friant de Poligny (Jura). A la suite d'une demande présentée en ce sens par M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

POLIGONE

SIREN 789657525GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

17/07/2026

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POLIGONE AUDIT

SIREN 489293001GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

09/07/2026

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POLIGONE AUDIT

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POLIGONE AUDIT

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09/07/2026

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24/07/2025

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