S'agissant de la taxe sur les ventes de métaux et objets précieux : 22.

Sur l'annulation de l'avertissement du 28 octobre 2014 La SAS Métal Innove a infligé le 28 octobre 2014 à M.

ARRET N°228 N° RG 23/00301 - N° Portalis DBV6-V-B7H-BIN6L AFFAIRE : Mme [B] [O], M. [H] [O] C/ S.A.R.L. VILACA, S.A.

Sur la fuite à la porte du patio (désordre 1.1.)

du Commerce et des Sociétés, et a son siège sis 3, route de Montabo 97300 Cayenne ; que la SARL "Franc Or Guyane" dont le nom commercial est "KWG Guyane" a pour activité l'extraction de minerais de métaux

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AJACCIO N° RG 25/00157 - N° Portalis DBXH-W-B7J-DEXC NAC : 72Z ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 06 JANVIER 2026 MAGISTRAT : Julien DEGUINE, Vice-Président GREFFIER : Gil CHIMINGERIU

[J] [O] [A] a procédé à la déclaration de cessation des paiements de : La SARL Serrurerie Fermeture-Eclair [Adresse 1] RCS [Localité 1] N°: 842811218 ACTIVITE : Tous travaux de serrurerie et de métalleie

TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SAINT DENIS [Adresse 3] [Localité 7] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/00727 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YXNZ Minute

ARRET N° N° RG 24/00125 - N° Portalis DBV6-V-B7I-BIRHP AFFAIRE : S.C.I. TLZ C/ S.C.I.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 23/58173 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3CKZ N° :10/FF Assignation du : 24, 25, 26, 27, 30 Octobre et 2 Novembre 2023 N° Init : 23/54384 [1] [1] Copies exécutoires

introduite ; Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 2001), Eric X... a été engagé aux Etats-Unis en 1964 en qualité d'attaché de clientèle par la société Merrill

N° RG 25/00521 - N° Portalis DBXS-W-B7J-INVD N° minute :  Copie exécutoire délivrée le à : - Maître Guillaume BLANC de la SELARL FAYOL AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/02791 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XUV6 Jugement du 2 avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Bruno METRAL

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 08 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00459 - N° Portalis DB3T-W-B7I-U6CP CODE NAC : 54G - 0A AFFAIRE : S.A.R.L.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 16 Janvier 2024 DOSSIER N° RG 23/07963 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YJO5 Minute n° 24/ 14 DEMANDEUR Monsieur [X] [W] né le [Date naissance

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 14 NOVEMBRE 2019 N° 2019/ 823 Rôle N° RG 18/02539 N° Portalis DBVB-V-B7C-BB6FG [H] [U] [F] [X] épouse [U]

[T] à procéder au retrait immédiat de tous les piquets métalliques qui empêchent l'usage des servitudes sur la parcelle cadastrée AC [Cadastre 1] sise [Adresse 7] à [Localité 6]. 1.

non métalliques, poignées de portes en cristal ou en verre, crochets de portemanteaux non métalliques, portemanteaux (meubles).

Elle sera limitée aux travées 11-13 et aux files a et b (les potaux sont prévus pour supporter une mezzanine dont la charge d'exploitation maximum est de 500 kgs/m² à 3, 23m de hauteur ..

Arrêt N°23/ PC R.G : N° RG 22/01313 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FYFL [K] S.A.R.L. EGMM ENTREPRISE GENERALE DE MENUISERIE METALLIQUE (SARLU) C/ S.E.L.A.R.L.