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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725e1cd58014677421403
12 septembre 2000
12 septembre 2000
Israélienne" ; "aux motifs que l'ouvrage intitulé "Les mythes fondateurs de la politique israélienne" est construit en trois parties intitulées "Les mythes théologiques", "Les mythes du XXe siècle,
Source officiellecr
613725e1cd58014677421405
12 septembre 2000
12 septembre 2000
Israélienne" ; "aux motifs que l'ouvrage intitulé "les mythes fondateurs de la politique israélienne" est construit en trois parties intitulées "les mythes théologiques", "les mythes du XX siècle",
Source officiellecr
613725e1cd58014677421407
12 septembre 2000
12 septembre 2000
Israélienne" ; "aux motifs que l'ouvrage intitulé "les mythes fondateurs de la politique israélienne" est construit en trois parties intitulées "les mythes théologiques", "les mythes du XX siècle",
Source officielleChambre Sociale
631ade52f575634f1371ef46
8 septembre 2022
8 septembre 2022
LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 02 Juin 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET
Source officielleChambre Sociale
6274bd662799a9057d5dd2b3
5 mai 2022
5 mai 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 16 Mars 2022 sans opposition des parties devant Monsieur POUPET
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60377
2 mars 2023
2 mars 2023
Poulet-Odent Défendeur(s) : Mme [P] et autre Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Ordonnance : 60377 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60680
20 avril 2023
20 avril 2023
Poulet-Odent Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60851
15 juin 2023
15 juin 2023
Poulet-Odent Défendeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Ordonnance : 60851 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60193
22 février 2024
22 février 2024
Poulet-Odent Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61344
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Poulet-Odent Défendeur(s) : la société Générali Iard Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 61344 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60798
20 juin 2024
20 juin 2024
Poulet-Odent Défendeur(s) : la société Banque Edel Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 60798 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61943
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Poulet-Odent Défendeur(s) : Mme [J] Ordonnance : 61943 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60511
16 avril 2026
16 avril 2026
Poulet-Odent Défendeur(s) : M. [K] Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Ordonnance : 60511 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023946475
27 avril 2011
27 avril 2011
de France et de la SCP Baraduc, Duhamel, avocat de la FNME - CGT, - les conclusions de Mme Maud Vialettes, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Odent, Poulet, avocat de la
Source officiellecr
6079a8039ba5988459c4b9b1
2 octobre 1980
2 octobre 1980
allégations mensongères, notamment en ce qui concerne le respect des normes fixées par le cahier des charges des adhérents du groupement d'intérêt économique, était destiné aux seuls revendeurs des poulets
Source officielleChambre 2 cabinet 7 -JAF7
67102021e2125aac37757e69
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[C] [J] Grosse : 1 Me Fabienne SERTILLANDE de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copie : 1 Dossier la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS PARTIES : - Madame [U] [O] épouse [J] née
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210572
27 juin 2019
27 juin 2019
Poulet-Odent, avocat de M. N... ; Sur le rapport de Mme Lemoine, conseiller référendaire, l'avis de M.
Source officielleciv1
607943299ba5988459c4132c
4 décembre 1973
4 décembre 1973
LA SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE ET PLACEE DANS SES LOCAUX, PROVOQUA L'INTOXICATION DE PLUSIEURS EMPLOYES D'UNE ENTREPRISE VOISINE ; QUE CETTE BOUTEILLE AVAIT ETE VENDUE EN 1946 PAR LA SOCIETE POULET
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10294
12 juin 2024
12 juin 2024
Adresse 5], 4°/ la société MLT, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 6], 5°/ la société Vincennes, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 6°/ la société Poulet
Source officiellecr
6137259acd5801467741f23e
28 janvier 1998
28 janvier 1998
quatrième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, de l'article 14, paragraphe 3 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques
Source officiellePage 34 sur 1151