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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0324DEC003465619

Admin. suprême

24 mars 2020

24 mars 2020

Lorsque l’état du jeune soldat s’aggrava, le médecin l’envoya à l’hôpital public de l’île voisine de Rhodes.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0114DEC003266896

Admin. suprême

14 janvier 1998

14 janvier 1998

Le requérant était notamment soupçonné d'avoir recélé un bateau dirigé à Rhodes (Grèce) appartenant à la société dont il était représentant légal afin d'encaisser le prix de l'assurance de celui-ci, qui

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-103857

Admin. suprême

2 décembre 2010

2 décembre 2010

    Introductory case summary   The case concerns the administration’s failure to comply with a judgment of the Chania Administrative Appeal Court delivered in May 2001 ordering the Rhodes

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69d5edfecdc6046d477bfc3f

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

696a653fcdc6046d478b7a05

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

670a1156f178dc2492b0f9f0

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

661a20304cfa010008a2d781

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

66921890f3a19d0db6b711e3

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

681306b38cc74354d6647549

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6719e4eb5857dd64cbdaa47e

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2693276-2950278

Admin. suprême

9 avril 2009

9 avril 2009

Grèce (n° 30340/07) Le requérant, Georgios Karavelatzis, est un ressortissant grec né en 1960 et résidant sur l’île de Rhodes (Grèce).

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039457005

Admin. suprême

4 décembre 2019

4 décembre 2019

soutient que le refus d'inscription de la spécialité Raxone a pour effet de priver les patients du seul traitement disponible pour la neuropathie optique héréditaire de Leber, l'étude clinique dite Rhodos

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

677d7e59b032d83cfd3e77b9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le 30 août 2014, Monsieur et Madame [A] sont partis en Grèce et plus précisément dans l’île de Rhodes.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

686dfcb52abc72c5727a030b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

WALGENWITZ, Président de chambre, et Mme RHODE, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. WALGENWITZ, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6866137e27f49a37ec714e7c

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ROUBLOT, Conseiller faisant fonction de Président et Mme RHODE, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0618JUD002045214

Admin. suprême

18 juin 2020

18 juin 2020

xa0;   À la suite de l’arrêt de la Cour de cassation du 6   avril 2017, les sœurs du mari défunt de la requérante avaient saisi, le 19   avril 2017, le tribunal de première instance de Rhodope

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA01023_20250616

Admin. Appel

16 juin 2025

16 juin 2025

La Cour de justice a jugé, d'autre part, qu'en raison de l'omission du Conseil d'État de la saisir dans le litige opposant les sociétés Accor et Rhodia à l'Etat afin de déterminer s'il y avait lieu de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0328DEC004130513

Admin. suprême

28 mars 2017

28 mars 2017

xa0; 1980, résidant à Koropi Andriani ARMYRIOTI, née le 11   février   1981, résidant à Markopoulo Oropou Attique Anastasia ROUSAKI, née le 18   avril   1980, résidant à Ialyssos Rhodes

Source officielle
CA

Chambre 1 A

68e897f46d821fc8a3c6564a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

652e25fd92ba098318768427

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle

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