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846 résultats pour « Robinshon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-208728

Admin. suprême

19 février 2021

19 février 2021

Dvani Village   Leri KAULASHVILI 1963, Dvani Village   Ramaz MEDOIDZE 1964, Dvani Village   Murtaz MAMAGULASHVILI 1969, Dvani Village   Zaal AKHALKATSI 1963, Dvani Village   Robinzon

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02264_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par un mémoire enregistré le 16 novembre 2021, la SCCV La Capite, représentée par la SELARL Robichon et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge des requérants le versement

Source officielle
CA

6ème Chambre

6708c024445a086e2bcedd27

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CTMO [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Delphine DESCOLLONGE de l'AARPI SAXE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1505 assistée de Me Jean ROBICHON de la SELARL ROBICHON & ASSOCIES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511848_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 novembre 2025 et un mémoire du 16 décembre 2025, M. et Mme B..., représentés par la SELARL Cabinet Robichon, demandent au juge des référés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513035_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Par un mémoire enregistré le 16 février 2026, la société Pierre Streiff représentée par le cabinet Robichon et associés, demande au juge des référés de lui donner acte qu’elle ne s’oppose pas à ce qu’une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bdad

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SELARL GERBI-ROBICHON, avocats au barreau de GRENOBLE =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003001_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 3 juin 2020 et le 16 septembre 2020, Mme B C, représentée par Me Robichon, demande au Tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

6034ae60965e3a9a60441c84

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

Il dit avoir été ensuite affecté à [Localité 7], puis au PLESSIS ROBINSON où il a été gendarme mobile jusqu'à sa retraite, effectuant des missions de maintien de l'ordre.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62ce63ac9a20ce9fcf1268f1

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

ELECTRICAL, Siège social : 253 RUE VICTORIN BOEWA ROBINSON - 98809 MONT-DORE Représentée par Me Philippe O'CONNOR de la SELARL POC & ASSOCIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1987:0508DEC000958481

Admin. suprême

8 mai 1987

8 mai 1987

  He is represented in the proceedings before the Commission by Mr Alan Shatter, Solicitor, Mary Robinson S.C., and Inge Clissman, barrister.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

662b440cfe25450008314d94

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

débats : Mme Mélanie RIBEIRO, EXPOSÉ DU LITIGE Par contrat du 6 juillet 2018, la société Papso VIII a confié à la société Salini Immobilier la construction d'un bâtiment logistique au Plessis-Robinson

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

65b947205a029d9e20d7b1ae

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 23 Janvier 2024 DEMANDEURS : Monsieur [B], [L], [K] [V] [Adresse 4] [Localité 5] Madame [D], [U] [W] épouse [V] [Adresse 4] [Localité 5] représentés par Maître Mickaël ROBINSON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2304963_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Mme B est propriétaire d'une maison située 3 Allée Robinson, parcelles cadastrées BW n°31 et 32, quartier du Pyla-sur-Mer à La-Teste-de-Buch.

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2201636_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

même elle aurait été irrecevable, cette demande, accompagnée de la production de pièces médicales relatives à l'état de santé de sa fille, émanant notamment de l'hôpital Marie Lannelongue au Plessis-Robinson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c847bd3db21cbdd84c85

Appel

19 février 1999

19 février 1999

née Z... pour les voir condamner à lui payer, avec exécution provisoire, la somme de 195.079,12 Francs, au titre du solde débiteur d'un compte-chèque ouvert dans ses livres, à l'agence du PLESSIS ROBINSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd88808

Appel

27 avril 2006

27 avril 2006

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jacky X... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8ace2

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Mme X... précise que la rémunération inclut le 13ème mois et les congés payés ainsi que toute autre somme qui serait due par la convention collective; Mais attendu que, par arrêt du 16 mars 2006 (Robinson

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01205

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

auquel elle appartient et la suppression du poste du salarié licencié ; que Madame X... faisait valoir que la suppression de son poste de chef comptable affecté au siège de la société situé au Plessis Robinson

Source officielle
CC

civ3

61372207cd580146773f9a42

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

Rodolphe XE..., demeurant ... au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), 30 / de Mlle Simone XF..., demeurant ... (16ème), 31 / de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA00598_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

6 mars 2023

19 janvier 2021 par lequel le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a retiré l'autorisation d'ouverture du laboratoire d'analyses de biologie médicale " Laboratoire du Catalan ", qu'elle exploite à Robinson

Source officielle

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