Le présent arrêt a été signé par Mme ROSA-SCHALL, Conseillère, par suite de l'empêchement de Madame DUCHAC, Présidente, et par Mme DEBON, faisant fonction de Greffière, auquel la minute de la décision

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 et 15 juin 2025, Mme Rosa Sadli demande au juge des référés de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L

B..., un permis de construire une villa, sur un terrain situé au sein du lotissement de Cala Rossa, parcelles cadastrées AD 0167, 0168 et 0169.  

Rosa Flussschiff contre l'arrêt n° RG : 11/01483 rendu par la cour d'appel de Colmar le 12 septembre 2013 (chambre sociale, section SB) ; Réserve les dépens ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation

André Y..., demeurant ensemble au lieudit "La Motte", Saint-Sulpice, 58270 Billy-Chevannes, 3°/ Mme Yvette Y... épouse A..., demeurant à Rosay, 58240 Langeron, en cassation d'un arrêt rendu le 11

part et de l'allée d'autre part, En conséquence, condamner M. et Mme [K] à payer : . la somme de 1926 euros au titre de leur participation à la réparation du portail entre les mains de la société Rosa

et 3 autres n o 6, arrêt du 15/07/2005, définitif le 30/11/2005 58119/00   La Rosa et Alba n o 1, arrêt du 11/10/2005, définitif le 11/01/2006 58386/00   La Rosa et Alba n o 3, arrêt du 15/11

AND ALBA No. 1 11/10/2005 27/07/2010 11/01/2006 27/10/2010 58386/00 LA ROSA AND ALBA No. 3 15/11/2005 27/07/2010 15/02/2006 27/10/2010 63238/00 LA ROSA AND ALBA No. 4 13/10/2005 05/06/2012 13/01/2006

ET ALBA N o 1 11/10/2005 27/07/2010 11/01/2006 27/10/2010 58386/00 LA ROSA ET ALBA N o 3 15/11/2005 27/07/2010 15/02/2006 27/10/2010 63238/00 LA ROSA ET ALBA N o 4 13/10/2005 05/06/2012 13/01/2006 05/

fait droit, les renvoie devant la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, autrement composée ; Condamne la Caisse d'allocations familiales de Rosny-sous-Bois

1976 maître d'hôtel, puis en 1979 premier maître d'hôtel a fait l'objet, à la suite de la fermeture de l'établissement en juin 1984, d'un reclassement comme maître d'hôtel à la " Pizza del Arte " à Rosny

William X..., demeurant à Montjay, Rosans (Hautes-Alpes), en cassation d'un jugement rendu le 14 février 1989 par le tribunal d'instance de Gap, en matière électorale, le concernant ; LA COUR, en

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rosalie X..., demeurant ...

. ; la condamne à payer à la société Romain, venant aux droits de la société Rosan, la somme de 2 000 euros et à la société Capitales Ile-de-France la somme de 2 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la

Monsieur Rosan B... ... 97139 LES ABYMES Comparant en personne Assisté de Maître Jeanne-Hortense LOUIS (Toque 62), avocat au barreau de la Guadeloupe.

Noisy-le-Grand ; 3°) d'annuler la décision implicite rejetant sa demande de réintégration sur son précédent poste d'inspecteur de permis de conduire et de sécurité routière au centre d'examen de Rosny-sous-Bois

B... est bordée par un chemin piéton dit « A... vert de la Rosais » lequel comprend un alignement d’arbres.

Saint-Fargeau-Ponthierry, Savigny-le-Temple, Tournan-en-Brie, Bray-sur-Seine, Chenoise, Donnemarie-Dontilly, La Ferté-Gaucher, Fontenay-Trésigny, La Grande-Paroisse, Jouy-le-Châtel, Nangis, Rebais, Rozay-en-Brie