Or, non seulement la défenderesse a rédigé un devis prévoyant, sans aucune réserve ni analyse de la portance des sols ou des charges de structure à reprendre, des fondations superficielles par semelles

Chevrier, sapiteur de l'expert judiciaire, dans un rapport du 8 février 2019, met en évidence des défauts majeurs de conception et de réalisation : « Le ferraillage est insuffisant tant au niveau de la semelle

La seule constatation d'actions de conduite d'engins moteurs BB 4200 et BB 4700 pour lesquelles l'amiante pouvait être utilisée pour l'isolation électrique ou dans la composition de semelles de freins

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Julien SENEL

' Les découvertes de fondation réalisées par la société ERG les 11 et 15 juin 2015 montrent des fondations peu profondes comprises entre 20 et 40 cm sur l'arrière de la construction, sans semelle

Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.

Le niveau d'assise des fondations nécessite d'être vérifié ; la surface des semelles d'environ 1 M2 mètre au carré ne permet que de supporter une charge de 20 T.

des désordres subis par la partie R + 0, que « Les plots réalisés lors de la reprise en sous-oeuvre » par la société Dallay « reposent directement sur les sables grésifiés sans ancrage », que « Les semelles

de réforme a émis, le 19 mars 2019, un avis favorable pour la prise en charge de ses arrêts du 4 décembre 2018 au 4 janvier 2019, de ses soins du 1er au 4 janvier 2019, pour la prise en charge de semelles

(SEEL), dont le siège est à La Cochère, Exmes (Orne), 2°/ La société civile particulière LES ECURIES DU MATIN, dont le siège est au haras de Sainte-Eugénie à Aubry-en-Exmes (Orne), prise en la personne

l'arrêt spécifie lui-même que la société Tensiter devait assumer, selon le contrat de sous-traitance, la pose des éléments préfabriqués du mur antibruit, le ferraillage, le bétonnage et le coffrage des semelles

La question principale semble être celle de la fabrication de semelles orthopédiques spécifiques.

DU LAPIN BLANC prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés ès qualité au siège social représentée par Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE SEMMEL SALAÜN, avocat au barreau de TARASCON

Julien SENEL, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M. [M] [H] dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

DEFENDEUR ETABLISSEMENT PUBLIC COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ambroise COLOMBANI de l'AARPI COLOMBANI SEMMEL

débuté en juin 2023 et Madame [G] [N] s'est plainte de l’arrachement de sa haie, du passage fréquent d'ouvriers sur son terrain, ainsi que de l’empiétement sur sa propriété de l’excavation et de la semelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme Laurence FAIVRE, Présidente de chambre M Julien SENEL

présente en date du 7 février 2023 des pieds avec une surpronation entrainant des appuis et une sur-sollicitation des avants pieds internes favorisant des douleurs ; toutefois, la mise en place de semelles