AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 1re Chambre
DTA_2405344_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Simonnot, président, M. Desprez, premier conseiller, Mme Desmoulière, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 février 2026. La rapporteure, signé P.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2403855_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Simonnot, président, M. Desprez, premier conseiller, Mme Desmoulière, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2026. La rapporteure, P.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2310982_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2318721_20230811
11 août 2023
11 août 2023
Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2434020_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Simonnot, président de section, pour prendre les ordonnances prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2516722_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Simonnot, président de section, pour transmettre les dossiers à la juridiction compétente autre que le Conseil d’Etat, en application de l’article R. 351-3 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2520573_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Simonnot, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
6079a8499ba5988459c4c66f
19 février 1986
19 février 1986
la peine de 10 ans de réclusion criminelle ; " alors qu'il résulte du procès-verbal des débats qu'à la suite d'une manifestation de défiance de l'accusé formulée à l'encontre de ses conseils, Me Simoni
Source officielle3e Chambre A
6163a7a99e14e201140bd97c
4 février 2011
4 février 2011
ROLANDO immatriculée au RCS de GRASSE sous le n° 383 519 642, sise [Adresse 2] représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assistée de la SCP MARY & PAULUS, avocats au barreau de NICE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1010DEC002290618
10 octobre 2019
10 octobre 2019
margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt } FIFTH SECTION DECISION Application no. 22906/18 Frank Alexander SIMONIS
Source officielle15e Chambre B
616355d5bf1fa7f870d2a001
31 mars 2011
31 mars 2011
ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2011 N° 2011/ 155 Rôle N° 09/12471 [U] [W] C/ [K] [X] [E] [Z] épouse [X] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle10e Chambre
616359e21416be03751aa55e
13 avril 2011
13 avril 2011
la Cour, assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [B] [R] né le [Date naissance 1] 1987 à , demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle15e Chambre B
616361d3c983b818eb76d329
5 mai 2011
5 mai 2011
ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011-240 Rôle N° 08/15318 SARL MEDIAZUR C/ AG2R SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b767
22 novembre 2007
22 novembre 2007
représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Pierre GUILLAUMA, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMEE Madame Ninon Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b992
18 décembre 2007
18 décembre 2007
barreau de TOULON INTIMEE COMMUNE DU LAVANDOU prise en la personne de son maire en exercice y domicilié en cette qualité, HOTEL DE VILLE - 83980 LE LAVANDOU représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle2ème chambre
662b4405fe25450008314d1a
25 avril 2024
25 avril 2024
FEU VERT, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Frederic SIMONIN de la SCP CABINET MERCIE - SCP D'AVOCATS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Philippe FIALAIRE de la SELARL
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
67195b181486831808a49b32
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DEMANDERESSE LA BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE ALPES, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielle8e Chambre C
6035796361c7729eecec00a2
21 avril 2016
21 avril 2016
AVRIL 2016 N° 2016/ 252 Rôle N° 13/23262 [C] [N] [R] [T] épouse [N] SOCIETE CIVILE SOFIGUIDE C/ SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à :SIMONI
Source officielleMERCREDI
69f9b15acdc6046d47a5495e
22 avril 2026
22 avril 2026
d'un pouvoir, […] DEFENDERESSE SARL JEOLIZ, sise [Adresse 2], Comparaissant par Maître Marjorie RODRIGUEZ, Avocat à la Cour, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean SIMON
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69fd9dbbcdc6046d47066e0e
7 mai 2026
7 mai 2026
mai 2026 RENOUVELLEMENT EXCEPTIONNELLE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SAS HBFS Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
Source officiellePage 34 sur 266