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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2515215_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 et 15 décembre 2025, la société Spie Building Solutions, représentée par la société d’avocats PVBF-Piras associées, demande
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:466062.20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
le 28 mars 2024, présentée par la société Groupe SPIE Batignolles.
Source officielleLUNDI
69a90f2bcdc6046d478e2d70
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Building Solutions SAS, venant aux droits de la société SPIE INDUSTRIE & TERTIAIRE, venant aux droits de la société SPIE SUD OUEST, prise en son établissement secondaire [Adresse 11], * Société XL INSURANCE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00173
20 janvier 2010
20 janvier 2010
X... a été engagé par la société Drouard le 1er février 1972, en qualité de technicien géomètre topographe ; que le 1er juillet 2000, il a été nommé dans les services de la société Spie Trindel ; que le
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043275650
21 septembre 2020
21 septembre 2020
ACCORD DE PROLONGATION DE L’APPLICATION DES ACCORDS COLLECTIFS DE LA SOCIETE SPIE OGS MIS EN CAUSE AU SEIN DE LA SOCIETE SPIE INDUSTRIE & TERTIAIRE, DIRECTION D’ACTIVITE INDUSTRIE EST DE LA DIVISION
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043275651
21 septembre 2020
21 septembre 2020
ACCORD DE METHODE SUR LA NEGOCIATION DES STATUTS COLLECTIFS AU SEIN DE LA SOCIETE SPIE INDUSTRIE & TERTIAIRE, DIVISION INDUSTRIE DES SALARIES DE LA SOCIETE SPIE OGS TRANSFERES DANS LE CADRE D’UNE CESSION
Source officielle6ème chambre 1ère section
65b0127bb98137c17478d2ca
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SPIE FACILITIES [Adresse 5] [Localité 65] S.A.S.
Source officielle1re chambre sociale
64eedc9bbb2c32d969d3527c
19 juillet 2023
19 juillet 2023
SPIE FACILITIES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me VIAUD avocat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210354
24 mai 2017
24 mai 2017
MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Spie Batignolles Ouest.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2325447_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Il résulte de tout ce qui précède qu'il y a lieu de rejeter la requête de la société Gapola Armbrust-Spiele en toutes ses conclusions.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0624DEC002974496
24 juin 1996
24 juin 1996
Public international law did not prohibit espionage, but also allowed the State spied on to punish spies even if this person had only acted abroad.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90135
1 février 2024
1 février 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : U 22-13.974 Demandeur : la société Spie ICS Défendeur : M.
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58d4f
18 décembre 1984
18 décembre 1984
D'ADDITION EN RAPPORT AVEC SON ACTIVITE PROFESSIONNELLE AINSI QUE D'UNE MARQUE POUR COUVRIR CERTAINS DE SES APPAREILS ; QU'APRES MISE EN LIQUIDATION DE SES BIENS IL A ETE EMBAUCHE PAR LA SOCIETE SPIE
Source officiellechambre 1-5
69cefbd2cdc6046d47eaf93b
28 janvier 2025
28 janvier 2025
222 275 Partie demanderesse : assistée de l'Association JEANMONOD-[U] AVOCATS, agissant par Me Adrien PELON Avocat (E639) et comparant par l'AARPI TREHET AVOCATS ASSOCIES, Avocats (J119) ET : SA SPIE
Source officiellesoc
61372105cd580146773f053f
11 juillet 1989
11 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SPIE BATIGNOLLES, dont le siège social est ... en Hurepoix (Essonne), pris en la personne
Source officielleciv3
613723f2cd58014677410444
19 février 2002
19 février 2002
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Entreprise générale Léon Grosse, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Spie
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2106516_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
ORDONNE : Article 1er : Les sociétés SPIE Industrie & Tertiaire, l’Auxiliaire, Mignola carrelages et ST Groupe sont mises hors de cause.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2507558_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 27 juin 2025, 21 août 2025 et 22 septembre 2025, la société SPIE Batignolles sud-est, agissant par le représentant légal,
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8fc
11 janvier 2011
11 janvier 2011
R.G : 10/07775 Arrêt de la 8ème chambre COUR D'APPEL DE LYON RG 08/4741 du 19 octobre 2010 SARL ENERSYS SOCIETE AMEC SPIE SUD EST C/ SNC SOGEA NORD OUEST SA AXA FRANCE IARD SA HOTEL INTERNATIONAL
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201144
25 juin 2009
25 juin 2009
X..., salarié de la société CSEE, aux droits de laquelle vient la société Amec Spie Ouest Centre (la société), du 1er octobre 1950 au 28 février 1983, a déposé, le 25 mars 2005, une déclaration de maladie
Source officiellePage 34 sur 873