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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00297_20260127
27 janvier 2026
amélioration, les bulletins scolaires de l’intéressé pour l’année 2021-2022 montrent des résultats scolaires moyens, des appréciations mitigées des professeurs et, surtout, une nette dégradation de l’absentéisme
1ère Chambre
DCA_25NT00056_20260217
17 février 2026
agents du plateau médico-chirurgical et le manque de moyens humains provoquant « une perte de sens de travail pour de nombreux soignants » et « un épuisement professionnel » se traduisant par un taux d’absentéisme
6ème Chambre
DTA_2102354_20231026
26 octobre 2023
l'intéressée et les agents de cette direction, du comportement inapproprié de l'intéressée, de sa difficulté à remplir correctement les tâches confiées, du non-respect des horaires de travail et d'absentéisme
7ème chambre
DTA_2104122_20231128
28 novembre 2023
décision attaquée qu'après avoir considéré que Madame B A n'a pas informé l'AP-HM ni demandé d'autorisation préalable avant de réaliser les vacations à l'hôpital Laveran, que l'intéressée a présenté un absentéisme
2ème chambre
DTA_2001095_20230127
27 janvier 2023
L'absentéisme et l'organisation au sein du travail sont fortement impliqués dans l'état d'anxiété et de neurasthénie de l'agent ".
9ème chambre
DTA_2103853_20250424
24 avril 2025
particulièrement difficile conduisant à une sur-sollicitation des agents hospitaliers mettant également en péril la continuité du service, l'absence de masque étant susceptible d'être une source d'absentéisme
1ère chambre
DTA_2308203_20240131
31 janvier 2024
Par ailleurs, les bulletins scolaires produits aux débats révèlent une scolarité chaotique, marquée d'un fort absentéisme et d'un défaut d'implication.
3ème Chambre
DTA_2404897_20250612
12 juin 2025
Au terme de quatre années d'études, il n'a obtenu aucun diplôme et les documents qu'il produit relèvent à plusieurs reprises un absentéisme injustifié.
5ème Chambre
DTA_2407197_20250624
24 juin 2025
estimé, d'une part, que l'intéressé ne justifiait pas du caractère réel et sérieux de sa formation d'apprentissage en qualité d'électricien, dès lors que ses bulletins scolaires présentent un taux d'absentéisme
DTA_2300372_20240502
2 mai 2024
placés à son domicile, de manquements récurrents dans le suivi médical et vaccinal des enfants confiés, de suspicions de maltraitances physiques et psychologiques envers un des enfants accueillis, d'absentéisme
DTA_2412195_20251118
18 novembre 2025
collectifs en raison de résultats insuffisants, au cours et au terme d’une scolarité marquée par de nombreuses absences et la rupture de son stage par l’entreprise qui l’accueillait, en raison de son absentéisme
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01545_20240319
19 mars 2024
A... a fait preuve d’un absentéisme important et que plusieurs de ses professeurs ont souligné un manque d’implication, il ressort du bulletin de notes du 1er semestre 2022/2023 que les résultats de M.
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2204106_20220810
10 août 2022
E ne suppose un absentéisme sur cette période.
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00429
6 mai 2025
exerçait une pression importante sur certains salariés dont il n'était pas satisfait, voire les « cassait » psychologiquement et que les explications du salarié consistant essentiellement à pointer l'absentéisme
9ème Ch Sécurité Sociale
633e7061f8faf13e2e973eca
5 octobre 2022
avec nette amélioration des conditions de scolarisation en 9ème car les fonctions graphomotrices sont enfin supplées et l'attention libérée pour la seule écoute'> reprise de la scolarisation sans absentéïsme
Cour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912a2
18 mars 2014
autorisation judiciaire, avec un simple avis donné aux éducateurs de milieu ouvert et, aux termes de la lettre de licenciement, il est fait grief à l'appelante, après la relation de la situation d'absentéisme
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10688
24 mai 2018
Des retards ou absentéisme du personnel (Mahola) qui est alors remplacé par des agents Brink 's (alors que) sur ces postes (Mahola) devrait avoir 100% d'armement.
Pôle 6 - Chambre 2
5fd95598ea76c33f13787359
20 février 2020
travail dont travail à temps partiel et aménagement du temps de travail, les données sur l'exposition aux risques et aux facteurs de pénibilité, (accidents du travail, maladies professionnelles, absentéisme
6253c91ebd3db21cbdd874ba
28 janvier 2005
application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, au moyen essentiel que la prime litigieuse ne présente pas un caractère de fixité dès lors quelle était supprimée en fonction de l'absenté'sme
Chambre Sociale
626cd2a6bd20aa057d9f372c
29 avril 2022
compte-rendu d'entretien d'évaluation annuel de 2011, l'employeur a indiqué, sans que le salarié ne le conteste, que si beaucoup d'efforts avaient été consentis 'dans le comportement par rapport à l'absentéisme
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