[W] [H] en qualité de chauffeur ambulancier, coefficient 131 V, moyennant une rémunération brute mensuelle de 1 223,60 euros.

[W] a été engagé par la société AMBULANCES DES PRIMEVERES, suivant contrat à durée indéterminée du 16 avril 2005, en qualité de chauffeur ambulancier.

AMBULANCES AQUASUD C/ [X] [L] [I] [N], ès qualités de liquidateur amiable de la SARL AMBULANCES AQUASUD Copie exécutoire délivrée le : 12/01/2023 à : - Me Frédéri

Y... ; que sur la part du fonds de commerce ainsi abandonnée au liquidateur, celui-ci a licencié Mme X... le 22 juillet 2005, puis a cédé l'unité de production d'ambulancier à la société Ambulances Montchal

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ambulances du Soleil du désistement de son pourvoi en tant que dirigé contre le Ministre chargé de

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ambulances des Iles d'or du désistement de son pourvoi en tant que dirigé contre le ministre chargé

moyen : Vu l'article 7 de la nomenclature générale des actes professionnels, ensemble les articles R. 322-10-3 à R. 322-10-5 du Code de la sécurité sociale et 4 de la convention type caisses-ambulanciers

[T] a été engagé en qualité d'ambulancier à compter du 14 octobre 2013 par la société Taxi Bridoux fils. 2.

La SARL Ambulances du Pays d'Auge sera condamnée à verser cette somme à Mme Y....

[C], ambulancier pour la Société [5], a fait l'objet d'un contrôle routier par la gendarmerie le 31 octobre 2017. Il a présenté une carte de visite médicale périmée depuis le 30 septembre 2015.

Gil ambulances, par un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 11 août 2008 en qualité de chauffeur ambulancier.

La SARL AMBULANCE DE LA VALLEE dispose d'un agrément pour les transports sanitaires terrestres en vertu de l'arrêté du 1er juin 1987.

proposée en tout état de cause devant les juridictions du contentieux de la sécurité sociale ; Attendu, selon le jugement attaqué, que l'URSSAF a, les 17 et 26 juin 2003, notifié à la société Ambulances

QU'EN APPLICATION DU SECOND DE CES TEXTES L'ASSURE PEUT DONNER DELEGATION A UN TIERS POUR L'ENCAISSEMENT DES PRESTATIONS ; ATTENDU QUE LE 21 JUILLET 1969, X..., ASSURE SOCIAL, A DELEGUE Y..., AMBULANCIER

Mme B, exerçant une activité salariée en qualité d'ambulancière au sein de la société Les ambulances AB, son employeur, demande que le tribunal condamne la caisse primaire d'assurance maladie à l'indemniser

EXPOSÉ DU LITIGE Après avoir travaillé pour le compte de la société Ambulances CCM au cours du mois de juillet 2013 en qualité d'ambulancier, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., engagée le 24 mars 1997 par la société Ambulances des Iles d'Or en qualité de chauffeur

articles 16 à 20 de la convention type relative à la dispense d'avance des frais de transports sanitaires terrestres annexée à l'arrêté ministériel du 17 novembre 1989 ; Attendu que la société Ambulances

- les fonctions de la salariée telles que précisées au contrat de travail ne se limitent pas au transport ambulancier.

[J] [D] a été engagé par contrat à durée indéterminée en date du 03 septembre 2012 par la société GIL AMBULANCES, en qualité d'ambulancier.