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2 536 résultats pour « céramique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 04

69de743bcdc6046d47381198

Commerce

24 mars 2026

24 mars 2026

Le tribunal retiendra de plus, conformément au rapport du CESAM, que le nombre de poussins morts imputable au sinistre s'élève à 11 047.

Source officielle
CC

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soc

6137232bcd580146774065a2

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Ravi X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1996 par la cour d'appel de Riom (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Riom laboratoires CERM, société anonyme, dont

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2501431_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Roussel Cera, magistrat désigné ; - les observations de Me Lanne, substituant Me Chevallier Chiron, représentant M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00822

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

différente : faïence, morceaux de décor mural, éléments des bijoux très abîmés, ouvrages imprimés et fragments de manuscrit ; que Mme [K] a toujours déclaré qu'elle est plutôt spécialisée dans la céramique

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

626cd29fbd20aa057d9f3706

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[Y] [E] et son épouse Mme [J] [C] (les acquéreurs) ont passé commande auprès de la SA Leroy Merlin (le vendeur) pour des carreaux de carrelage en grès cérame Porcellanato, Charme 450 beige, format 45x45

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA MAAF ASSURANCES IARDc/Société SC Y

6253cda8bd3db21cbdd940bc

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

L'indice BT09 est l'index du bâtiment spécifique au carrelage et aux revêtements céramique et s'applique en cas de modification des prix.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA06324_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

6 mars 2023

Toutefois, il résulte de l'instruction que la facture datée du 13 juillet 2018 fait état de la pose d'un " inlay onlay " en céramique à trois faces pour un reste à charge de 341 euros, ce qui correspond

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038096202

—

26 avril 2018

26 avril 2018

Accord collectif relatif à l'exercice du droit syndical à la CERA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048387088

—

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Accord relatif aux avantages tarifaires bancaires faits aux salariés à la CERA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037083477

—

1 mars 2018

1 mars 2018

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE AU SEIN DE LA CERA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2601237_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2601285_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038726765

—

6 avril 2018

6 avril 2018

ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL CERMEX SAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d186

Appel

19 mai 2009

19 mai 2009

procédure civile MOTIFS DE LA DÉCISION Attendu qu'il résulte du rapport d'expertise établi par Monsieur F... le 27 novembre 2002 que : - les désordres constatés sur les sols carrelés en grès cérame

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

671011d52ca67decc9144c4e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Le 5 octobre 2022, la société Maelheem a conclu avec la société Art Déco Céramique un contrat de sous-location portant sur une partie des locaux donnés à bail par la SCI D5, pour une durée de 18 mois à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a4c

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Évelyne X... sollicite l'infirmation de la décision entreprise et demande à la Cour de juger que les travaux de traitement des façades qui ont entraîné le changement d'aspect par suppression des céramiques

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0e4ac25a97f0381f5485

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Elle fabrique des membranes en céramique filtrante permettant de séparer les molécules contenues dans les liquides avec une large gamme de porosité.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01811

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

X..., la société Cerame Atelier produit quant à elle des documents émanant également de la CPAM de Nantes (avec identification de l'auteur de l'envoi, à savoir Mme Y..., responsable d'unité) et qui dans

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008920_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

contexte concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008925_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

contexte concurrentiel du marché de la faïence murale dans lequel évolue cet établissement et dont les principaux acteurs affichent une croissance positive en privilégiant le marché du carrelage en céramique

Source officielle