Si le local d'entreposage est situé au-dessous d'un pont, il ne doit pas être séparé du pont découvert par plus d'un pont et doit être accessible directement, par un escalier ou une échelle, depuis le pont découvert.

Article Annexe I

—

Il est constitué soit par un escalier encloisonné, soit par une circulation encloisonnée. Les cellules adjacentes constituent également des espaces protégés.

Article Annexe I

—

Il est constitué soit par un escalier encloisonné, soit par une circulation encloisonnée. Les cellules adjacentes constituent également des espaces protégés.

Article 30

—

œuvre des procédures visant à réduire les émissions de COV de son installation comprenant notamment : - l'utilisation de matières premières contenant au plus 4 % de COV en masse, lorsque la possibilité technique existe ; - le recyclage intégral des chutes

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Il faut installer une soupape de contrôle sur les tuyautages de distribution, en aval de l'injecteur de mousse, avec des diaphragmes correspondant à la chute de pression calculée du dispositif.

Article Annexe I

—

oeuvre des procédures visant à réduire les émissions de COV de son installation comprenant notamment : - l'utilisation de matières premières contenant au plus 4 % de COV en masse, lorsque la possibilité technique existe ; - le recyclage intégral des chutes

Article Annexe (Sous-partie K)

—

d'impact-TAWS). b) Le dispositif avertisseur de proximité du sol doit délivrer automatiquement, en temps opportun, une alarme distincte à l'équipage de conduite, au moyen de signaux sonores éventuellement complétés de signaux visuels, en cas de taux de chute

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

gaz naturel, des gaz de pétrole liquéfiés, du biométhane, du fioul domestique, du charbon, des fiouls lourds, de la biomasse telle que définie au a) ou au b) i) ou au b) iv) de la définition de la biomasse, des produits connexes de scierie et des chutes

Article ANNEXE I b

—

les différents éléments horizontaux composant une structure en béton armé : poutres, planchers, tabliers, dallages … S11. 5 : Les ouvrages particuliers Citer et localiser les ouvrages particuliers composant une structure en béton armé : balcons, escaliers

Article Annexe 3

—

-durée de vie calculée à 25° C supérieure ou égale à 50 000 heures pour une chute de flux lumineux inférieure ou égal à 20 % conformément à la norme EN 62722-2-1 et à la méthode d'extrapolation TM21 ; La mise en place des luminaires à modules LED fait

LEGIARTI000026790432

—

la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2210600 La Maire De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I22-0400 La Baize Du point géographique : Aval de la chute

LEGIARTI000028243631

—

III/23 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D A.1/1.22 Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage Transféré à l'annexe A.2/1.3 A.1/1.23 Dispositifs de mise à l'eau en chute

LEGIARTI000024933435

—

OMI MSC.81(70) B + D 6A.1/1.22 Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage Transféré à l'annexe A.2/1.3 A.1/1.23 Dispositifs de mise à l'eau en chute

Page 34 · 673 résultats

← Précédent