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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

690 résultats pour « conflits de filiation »

ARTICLE

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EXTRAIT

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LEGIARTI000027835635

—

Section 7 : Conflits d'intérêts, Art. 318-12, Sct. Sous-section 1 : Principes, Art. 318-13, Art. 318-14, Art. 318-15, Sct. Sous-section 2 : Dispositions applicables à l'analyse financière, Art. 318-16, Art. 318-17, Art. 318-18, Art. 318-19, Sct.

Article FRA. APPENDICE 6

—

de l’ACAS (échange pilote-contrôleur) * r) RA TCAS ; * s) ROGER ; ☑ ☐ … après exécution d’une manœuvre faisant suite à un RA de l’ACAS et une fois amorcé le retour à la clairance ou instruction ATC (échange pilote-contrôleur) * t) CONFLIT

Article Annexe III

—

Compétences attendues à l'issue de ce module : -savoir établir un diagnostic de la situation familiale et comprendre les structures familiales ; -savoir identifier une situation à risque pour l'enfant ; -savoir faire face aux situations difficiles : conflits

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

-Organisation judiciaire et règlement des conflits : Les juridictions civiles, pénales et administratives. Les juridictions commerciales et prud'homales. L'arbitrage. L'expertise judiciaire. II.-L'entreprise et ses formes juridiques A.

Article Annexe I

—

rôles de chacun à l'intérieur du groupe, - il valorise la participation de chacun, - il favorise l'autonomie des groupes et des personnes, - il donne les règles spécifiques de fonctionnement, - il régule les relations interpersonnelles, - il gère les conflits

Article Annexe B

—

(171) Ne sont pas comptés parmi les absences : les diverses sortes de congés, les conflits et le service national. (172) Les tranches choisies sont laissées au choix des établissements. (211) Masse salariale annuelle totale, au sens de la déclaration

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

-Comportementales : travail et organisation en équipe pluridisciplinaire, auto-évaluation et connaissance de ses limites ; gérer un conflit au sein de l'équipe soignante, une mise en cause conflictuelle par un patient ou une famille, la communication

Article Annexe I

—

- assurer le suivi documentaire des opérations UC42S1 - coordonner l'administration des ventes et des achats UC42WC1 - s'assurer du bon déroulement des opérations en mettant en œuvre les procédures appropriées, éviter les problèmes et les conflits

Article Annexe, art. 25

—

En cas de conflit entre le contrôleur et le conseil d'administration de la caisse mutuelle complémentaire et d'action sociale, le commissaire du Gouvernement ou, dans le cas d'une caisse instituée dans une entreprise exclue de la nationalisation, l'ingénieur

Article Annexe I (suite)

—

Outils de communication - Contexte professionnel Attitudes professionnelles adaptées (hiérarchie, esprit d'équipe, motivation, capacité à fédérer, écoute, courtoisie, sens de l'observation, ponctualité, capacité d'adaptation, capacité à gérer les conflits

Article Annexe III

—

En cas de risque de conflit d'intérêt potentiel identifié pour un candidat, le comité de pilotage peut demander à chaque organisme ayant recours à ce candidat les mesures qu'il met en œuvre pour limiter ce risque et, le cas échéant, refuser ce candidat

LEGIARTI000045153732

—

Article 20 Obligations en matière de défense L'exploitation du DMM intéressant la défense nationale, le titulaire devra porter à la connaissance des représentants de l'Etat toutes les informations dont il viendrait à disposer en ce qui concerne les conflits

LEGIARTI000047321646

—

Règlement des litiges locatifs En cas de conflit, les parties peuvent tenter de trouver une solution amiable. En cas d'échec de résolution amiable du litige, le tribunal compétent peut être saisi pour le trancher. 5.1.

Article Annexe Ib

—

Procédures Plans de chantiers Logiciels adaptés Planning du personnel Ressources matérielles C 332 - Conduire une équipe d'intervention Prise de décisions adaptées Gestion des conflits éventuels C 333 - Contrôler l'activité des équipes

Article Annexe Ib

—

courriel, un compte rendu... 2.3 Communication orale Situations de communication orale : - situation d'accueil, communication téléphonique, transmission orale d'informations aux clients, à sa hiérarchie, Repérer les causes d'un désaccord, d'un conflit

Article Annexe I (suite)

—

Cependant, la gestion des biens publics se heurte à des conflits d'intérêts.

Article Annexe I (suite)

—

de la route, en circulation et à l'arrêt Une communication claire, précise permettant le partage de l'espace public dans le respect du Code de la route La maîtrise de soi quelles que soient les circonstances, favorisant la résolution pacifique des conflits

Article Annexe I (suite)

—

REPRESENTATION ET L'ACTION COLLECTIVE DES SALARIES - La négociation collective - Le droit d'expression des salariés - Les syndicats - Les organismes représentatifs du personnel : délégués du personnel, délégués syndicaux, comité d'entreprise - Les conflits

Article Annexe

—

Elle se traduit par des relations entre producteurs et distributeurs qui vont du conflit à la coopération. Dans ce cadre, l'informatique facilite la gestion des flux ainsi que les relations et les échanges entre les partenaires.

LEGIARTI000039331435

—

Anticipation et gestion des conflits, . Conduite de projet, . Coordination des projets, . Gestion des risques. - Participer à l'encadrement et à l'évaluation des étudiants : .

Page 34 · 690 résultats

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