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1 152 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

686611db957d68b57534e33c

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Au dispositif de ses dernières conclusions, communiquées par voie électronique le 7 avril 2025, l'appelant présente, en ces termes, ses demandes à la cour : 'Vu les articles 1104 et 1231-1 du Code

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fdc60a476475e848bb7197e

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

La SPC [I] & [W], également architecte, s'était vue confier l'établissement des avants projets sommaires et détaillés, ainsi que le plan d'exécution des ouvrages.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02320_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

risque de destruction ou de perturbation des espèces mentionnées à l'article L. 411-1 au point que ce risque apparaisse comme n'étant pas suffisamment caractérisé et lorsque ce projet intègre un dispositif

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02121_20240228

Admin. Appel

28 février 2024

28 février 2024

Le 16 février 1995, elle a déposé un dossier de demande d'autorisation afin d'exploiter une carrière, en continuité et au sud des installations de traitement, sur la parcelle cadastrée SPA n° 58 (actuelle

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

66104196c9ea95b316fe1bd4

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Les conclusions comprennent distinctement un exposé des faits et de la procédure, une discussion des prétentions et des moyens ainsi qu'un dispositif récapitulant les prétentions.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1004JUD000265313

Admin. suprême

4 octobre 2016

4 octobre 2016

À un moment pendant la dispersion de la manifestation, il ramassa sur le sol un petit objet sphérique jaune qu’il lança par-dessus la tête des manifestants dans la direction de la police.

Source officielle
CA

3e chambre

6263998981d302277d8e8d58

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Par contrat du 4 octobre 2017, la société Nbb Lease a loué à l'association Aide à domicile un copieur de marque Ricoh Spc 262 Sf et un 'site Web internet full', fournis par la société SMRJ, moyennant 63

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00568

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

responsabilité ; qu'alors que dans la décision critiquée, le tribunal a sursis à statuer sur son préjudice patrimonial dans l'attente de la liquidation définitive des fonds [U] et PRIMORES FUND SPC

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01046

Cassation

5 novembre 2013

5 novembre 2013

Y... le directeur, a été mise en redressement judiciaire et un plan de continuation arrêté le 17 août 1999 ; que le tribunal, saisi par la société Banca Carige Spa a, par jugement du 10 avril 2007, décidé

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00440

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

SE, Man Truck & Bus AG et Man Truck & Bus Deutschland GmbH, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat des sociétés CNH Industrial NV, Fiat Chrysler automobiles NV, Iveco SpA

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d300971dfcd8318200c2f

Appel

8 août 2023

8 août 2023

était apparent lors de la vente dès lors que le fonctionnement aurait pu être vérifié par les acquéreurs sur simple demande de leur part ; - s'agissant de l'absence de fermeture de la baie vitrée du spa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162823d7a007b88ee156730

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Numéro d'inscription au répertoire général : 10/25354 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Novembre 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/09843 APPELANTE SOCIÉTÉ SYNTECO SPA

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102020_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Par des mémoires en défense enregistrés le 16 juin 2021 et le 30 mai 2023, la société publique locale (SPL) Eau de Grenoble, représentée par Me Seban, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62c67bb3ca9bf26379030623

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

valablement congé, considérant dès lors que le contrat s'était tacitement reconduit pour une année supplémentaire, soit jusqu'au 30 avril 2020 (et non pas 2021 comme indiqué par erreur de plume au dispositif

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:0511DEC001088984

Admin. suprême

11 mai 1988

11 mai 1988

  Il lui était reproché d'avoir constitué, avec la complicité de R. et de F., deux sociétés par actions fictives - la SPA Cementi Valtellina et la Spa Gruppo Ceramiche "La President" - et d'avoir

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

677e1646dbb9bd42de09fc66

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 07 JANVIER 2025 APPELANTE : Société [12] [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Bruno BRIATTA de la SAS SPE

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfe9b01eea4cf01a4333

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SURSEOIR à statuer sur les demandes de la SPL PARIS & METROPOLE AMENAGEMENT et de la SCI BATIGNOLLES LOT 9 dans l’attente du dépôt du rapport d’expertise de Monsieur [G] [M] désigné par ordonnance du 11

Source officielle
CA

1re chambre sociale

627218ed228a02057de67500

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

* ** EXPOSE DU LITIGE Monsieur [S] [I] a été initialement engagé par la Société EPS Embouteillage à compter du 1er septembre 2014 sans contrat de travail écrit en qualité de chauffeur SPL.

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

681a58e95eb387f553b9b8c9

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

TRIBUNAL de [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 6] ☎ :[XXXXXXXX01] N° RG 24/00695 - N° Portalis DB22-W-B7I-SPIS 5AA Baux d’habitation - Demande en paiement des loyers et des charges et/ou tendant

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

677dad2db032d83cfd3ee60d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Maître Jean-Renaud EUDES, avocat postulant au barreau de la Drôme, Maître Marie-Josephe LAURENT sz la SPE

Source officielle

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