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1 377 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2001230_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Ce même plan de masse indique également que l'égout du toit de la partie Gymnase du bâtiment est situé à une altitude inférieure de 6,24 mètres à compter d'un sol de référence pourtant plus élevé que celui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2413150_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

portant sur les causes et les conséquences des désordres affectant le lycée international Nelson Mandela situé à Nantes, 10 rue Pierre Vidal-Naquet, et caractérisés par des infiltrations dans les gymnases

Source officielle
CA

4e Chambre A

61609a4e54c6ec55cf710194

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

l'exploitation, à charge d'en assurer l'entretien et la réparation , soit , un local linge propre, linge sale, produits d'entretien, rangements divers, une buanderie située au rez-de-chaussée, une salle de gymnastique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9b7

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Ils contestent avoir effectué une quelconque prestation médicale en faveur de Monsieur E...qui leur a adressé par son médecin traitant en vue de la pratique de la gymnastique chinoise.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69cecaa6cdc6046d47e73118

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

obsessionnelles sur les risques liés aux traitements qui l’ont poussé à les arrêter en dépit des risques pour sa santé physique et psychique, sur la réalisation de plusieurs milliers d’exercices de gymnastique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd9089b

Appel

9 juillet 2013

9 juillet 2013

parents ; que la demande d'audition réitérée d'un garçon, encore très jeune, qui mentionne par écrit son souhait de partager des vacances scolaires avec sa mère ainsi que d'aller à une activité de gymnastique

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01600_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

d'éducation physique et sportive d'avoir commis, le 16 janvier 2020, des attouchements de nature sexuelle sur une élève de sa classe lors de ses démonstrations pédagogiques au cours d'une séance de gymnastique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2401805_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

L'association " amicale sports et loisirs " de Martillac (ASL de Martillac), qui existe depuis 1976 et qui est affiliée à la fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire, a sollicité

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12470

Admin. suprême

16 mai 2019

16 mai 2019

urbanisme procédèrent à une visite de contrôle, qui se conclut par un procès-verbal d’infraction   : en lieu et place des éléments ci-dessus avaient été construits deux logements et une salle de gymnastique

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007684034

Admin. suprême

13 octobre 1978

13 octobre 1978

Président du Conseil de la Communauté urbaine de Lyon en date du 30 janvier 1974, précisant les conditions auxquelles serait subordonnée, en exécution de l'arrêté du 22 janvier précédent, l'affectation du gymnase

Source officielle
CE

AVIS 4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007829563

Admin. suprême

20 janvier 1992

20 janvier 1992

décembre 1990 par lequel le tribunal administratif de Marseille l'a condamné au profit de la commune de Lambesc (Bouches-du-Rhône) à réparer les conséquences dommageables des désordres affectant un gymnase

Source officielle
CC

civ2

60794cc59ba5988459c46cac

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

était occupée par plusieurs dizaines d'étrangers ayant déclaré publiquement appartenir au groupe d'étrangers en situation irrégulière, évacuées les 22 et 24 mars 1996 de l'église Saint-Ambroise et du gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2408065_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

La commune de LUNAC a entrepris des travaux de rénovation et d'extension du gymnase municipal dont la maîtrise d'œuvre a été confiée à M. B A, architecte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505970_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

janvier 2021, la communauté de communes de Miribel et du Plateau lui a attribué le lot n°16 « Chauffage – Ventilation – Plomberie – Sanitaire » du marché de travaux ayant pour objet la construction du gymnase

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a6d83647251e2b2424bc5d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Elle sollicite notamment leur condamnation in solidum à lui régler 65 139,37 € au titre des sommes exposées en sa qualité d’assureur dommages-ouvrage de l’opération de construction d’un gymnase situé [

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503310_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

techniques chargé de l'entretien et de la surveillance du bâtiment de l'ancien collège de la rue Ernest Chalamel ainsi que de la surveillance du groupe scolaire du Juncher et de la sécurisation du gymnase

Source officielle
CC

civ3

6079432c9ba5988459c41665

Cassation

27 mai 1974

27 mai 1974

CET ILOT, D'UNE CONTENANCE DE 9 HECTARES, SERA AMENAGE POUR LES BESOINS COMMUNS DES HABITANTS DU DOMAINE EN CLUB SPORTIF ET ATTRACTIF COMPRENANT UN PAVILLON POUR L'ADMINISTRATION DU CLUB, RESTAURANT, GYMNASE

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007921642

Admin. suprême

21 juin 1996

21 juin 1996

F..., architecte, avait été chargé de la réalisation d'un gymnase par le syndicat intercommunal de Fuveau, ni le fait qu'il a siégé comme représentant des maîtres d'oeuvre à la commission d'attribution

Source officielle
CC

civ2

613722fccd580146774040f6

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

était occupée par plusieurs dizaines d'étrangers ayant déclaré publiquement appartenir au groupe d'étrangers en situation irrégulière, évacuées les 22 et 24 mars 1996 de l'église Saint-Ambroise et du gymnase

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY03485_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

de la société Explorations Architecture un constat des prestations réalisées en exécution du marché du lot n° 3 Charpente métallique, couverture, étanchéité/bardage des travaux de reconstruction du gymnase

Source officielle

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