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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2001230_20230307
7 mars 2023
Ce même plan de masse indique également que l'égout du toit de la partie Gymnase du bâtiment est situé à une altitude inférieure de 6,24 mètres à compter d'un sol de référence pourtant plus élevé que celui
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2413150_20260116
16 janvier 2026
portant sur les causes et les conséquences des désordres affectant le lycée international Nelson Mandela situé à Nantes, 10 rue Pierre Vidal-Naquet, et caractérisés par des infiltrations dans les gymnases
4e Chambre A
61609a4e54c6ec55cf710194
12 juin 2014
l'exploitation, à charge d'en assurer l'entretien et la réparation , soit , un local linge propre, linge sale, produits d'entretien, rangements divers, une buanderie située au rez-de-chaussée, une salle de gymnastique
Cour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b7
7 décembre 2011
Ils contestent avoir effectué une quelconque prestation médicale en faveur de Monsieur E...qui leur a adressé par son médecin traitant en vue de la pratique de la gymnastique chinoise.
JUGE LIBERTE ET DETENTION
69cecaa6cdc6046d47e73118
2 avril 2026
obsessionnelles sur les risques liés aux traitements qui l’ont poussé à les arrêter en dépit des risques pour sa santé physique et psychique, sur la réalisation de plusieurs milliers d’exercices de gymnastique
6253cc92bd3db21cbdd9089b
9 juillet 2013
parents ; que la demande d'audition réitérée d'un garçon, encore très jeune, qui mentionne par écrit son souhait de partager des vacances scolaires avec sa mère ainsi que d'aller à une activité de gymnastique
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01600_20230613
13 juin 2023
d'éducation physique et sportive d'avoir commis, le 16 janvier 2020, des attouchements de nature sexuelle sur une élève de sa classe lors de ses démonstrations pédagogiques au cours d'une séance de gymnastique
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2401805_20240322
22 mars 2024
L'association " amicale sports et loisirs " de Martillac (ASL de Martillac), qui existe depuis 1976 et qui est affiliée à la fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire, a sollicité
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-12470
16 mai 2019
urbanisme procédèrent à une visite de contrôle, qui se conclut par un procès-verbal d’infraction   : en lieu et place des éléments ci-dessus avaient été construits deux logements et une salle de gymnastique
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007684034
13 octobre 1978
Président du Conseil de la Communauté urbaine de Lyon en date du 30 janvier 1974, précisant les conditions auxquelles serait subordonnée, en exécution de l'arrêté du 22 janvier précédent, l'affectation du gymnase
AVIS 4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007829563
20 janvier 1992
décembre 1990 par lequel le tribunal administratif de Marseille l'a condamné au profit de la commune de Lambesc (Bouches-du-Rhône) à réparer les conséquences dommageables des désordres affectant un gymnase
civ2
60794cc59ba5988459c46cac
12 novembre 1997
était occupée par plusieurs dizaines d'étrangers ayant déclaré publiquement appartenir au groupe d'étrangers en situation irrégulière, évacuées les 22 et 24 mars 1996 de l'église Saint-Ambroise et du gymnase
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2408065_20250926
26 septembre 2025
La commune de LUNAC a entrepris des travaux de rénovation et d'extension du gymnase municipal dont la maîtrise d'œuvre a été confiée à M. B A, architecte.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2505970_20260115
15 janvier 2026
janvier 2021, la communauté de communes de Miribel et du Plateau lui a attribué le lot n°16 « Chauffage – Ventilation – Plomberie – Sanitaire » du marché de travaux ayant pour objet la construction du gymnase
6ème chambre 1ère section
65a6d83647251e2b2424bc5d
16 janvier 2024
Elle sollicite notamment leur condamnation in solidum à lui régler 65 139,37 € au titre des sommes exposées en sa qualité d’assureur dommages-ouvrage de l’opération de construction d’un gymnase situé [
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503310_20250514
14 mai 2025
techniques chargé de l'entretien et de la surveillance du bâtiment de l'ancien collège de la rue Ernest Chalamel ainsi que de la surveillance du groupe scolaire du Juncher et de la sécurisation du gymnase
civ3
6079432c9ba5988459c41665
27 mai 1974
CET ILOT, D'UNE CONTENANCE DE 9 HECTARES, SERA AMENAGE POUR LES BESOINS COMMUNS DES HABITANTS DU DOMAINE EN CLUB SPORTIF ET ATTRACTIF COMPRENANT UN PAVILLON POUR L'ADMINISTRATION DU CLUB, RESTAURANT, GYMNASE
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007921642
21 juin 1996
F..., architecte, avait été chargé de la réalisation d'un gymnase par le syndicat intercommunal de Fuveau, ni le fait qu'il a siégé comme représentant des maîtres d'oeuvre à la commission d'attribution
613722fccd580146774040f6
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03485_20240515
15 mai 2024
de la société Explorations Architecture un constat des prestations réalisées en exécution du marché du lot n° 3 Charpente métallique, couverture, étanchéité/bardage des travaux de reconstruction du gymnase
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