Codes de loi français

LEGIARTI000024744065

Ces précisions concernent notamment : · les variations des éléments de l'actif et du passif pendant l'exercice considéré ; · le détail des immobilisations corporelles, incorporelles et financières, des charges de personnel, etc. ; · les informations

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Contrat établi POUR UN ACCUEIL PERMANENT TEMPORAIRE (1) (Case à cocher en fonction de la formule d'accueil et précisions à apporter sur le motif.)

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Quand les informations ou instructions du donneur d'ordre apparaissent ambiguës, impropres, incomplètes ou sont de nature à compromettre la bonne fin de la mission, le commissionnaire de transport demande au donneur d'ordre toute précision complémentaire

Article Annexe 1

Précisions concernant la tenue de l'assemblée générale annuelle Les parties conviennent que l'assemblée générale annuelle sera tenue pour une durée de ... heures à l'intérieur d'une plage horaire allant de ... heures à ... heures, par : -le syndic ; -

Article Annexe Ib

Réaliser les productions photographiques avec rigueur et précision. X Analyse critique Comparaisons, confrontations, ajustements, contre-propositions, critiques.

LEGIARTI000047321646

Ce document décrit l'état du logement loué avec précision, ainsi que les équipements qu'il comporte.

Article Annexe Ib

. - Précision du roulage. - Adéquation du parcage aux conditions. - Utilisation à bon escient des moyens et des ingrédients. - Respect des procédures et des règles de l'art. - Propreté de la zone de travail après l'intervention. - Rigueur du rangement

Article Annexe IV d

qualité de l'analyse des médias en fonction d'un contexte historique et sociologique donné -la pertinence de l'analyse d'une cible fondée sur la distinction nette entre réalités et représentations -la bonne compréhension des cultures des annonceurs -la précision

Article Annexe Ib

Les gabarits sont conformes aux critères d'usages (précision, indications, pointages, tracés, repérages...) et sont conformes à la norme.

Article Annexe I

activité, prévoir le budget - aménagement rationnel et esthétique - clarté des consignes - comportement attentif (respect des règles ...), disponible, dynamique - mise à disposition pertinente des moyens nécessaires - justification des choix et précision

Article Annexe 1

Elle présente des qualités telles que la précision, la rapidité d'accès et l'actualité. Nature et formes. 1.3. Rôles de l'information L'information est indispensable pour comprendre les événements extérieurs, prendre des décisions.

Article Annexe

mention de gratuité ; en cas de formule d'accès au cinéma donnant droit à des entrées multiples, le prix de référence déterminé dans les conditions prévues à l'article L. 212-23 du code du cinéma et de l'image animée ; 4° La date et l'heure, avec une précision

Article Annexe I

Pour chacune des fonctions mentionnées au point C, ces instructions définissent les méthodologies de contrôle applicables aux points de contrôle et les défaillances constatables prévues au point D ci-après, associées à des précisions complémentaires éventuelles

Article Annexe

x - Conditions et surfaces fonctionnelles, approche qualitative (1) de leur influence sur la précision et la tenue aux efforts : efforts et vitesses admissibles, jeux, rigidités, états de surface, lubrification.

Article annexe I (suite)

a) Œillet. b), c) Bagues d'aluminium aplaties, de longueur 12 mm. 31 Câblerie parisienne de précision, 23240 Chamborand. d) = 1,8 CPP 735 sur plaquette métallique, côté attache.

Article 27

Toutes les précisions concernant le calcul des indicateurs pour les médecins nouveaux installés figurent en annexe 15 de la convention. 27.2.4 Tableaux des indicateurs de pratique clinique ♦ Indicateurs de pratique clinique des médecins traitants des

Article Annexe I

lieu et la nature de l'accident ; - les caractéristiques des marchandises transportées (s'il y a lieu les consignes particulières d'intervention ainsi que les agents d'extinction prohibés) ; - l'importance des dommages ; - plus généralement toutes précisions

Article Annexe

Ainsi les capacités de commandement interarmées, de renseignement, de ciblage, de frappes de précision dans la profondeur, les forces spéciales, les capacités de cyberdéfense et certains moyens de combat au contact de l'adversaire feront l'objet d'un

LEGIARTI000043683576

Pendant une période de trois (3) mois à compter de la réception des projets de dossiers visés au présent article, SNCF-R peut interroger le titulaire en vue d'obtenir des précisions ou compléments d'information.