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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24VE00404_20260217
17 février 2026
Ce dernier a alors développé une thrombopénie, à l’origine d’une thrombose des artères fémorale et poplitée des deux membres inférieurs, et a été transféré, à compter du 5 mai 2017, à l’hôpital Bichat
Chambre Sociale
62be906c55cf2069b36618db
29 avril 2022
19 avril 1982 à la caisse centrale d'un supermarché à [Localité 3] par la société [2], Mme [W] [F] a été victime le 25 juillet 2015 d'un accident du travail dans le cadre duquel elle a présenté une thrombose
Pôle 3 - Chambre 1
6629f369dc6faf0009588933
24 avril 2024
Mme [U] [J] une liaison pendant un trentaine d'années, chacun d'eux conservant toutefois à [Localité 8] un domicile distinct, que l'état de santé de son père s'est dégradé depuis 1999 suite à une thrombose
Chambre 21
65a823a8228119c9031f687d
17 janvier 2024
Il critique la prise en charge initiale : “Une prise en charge médicale optimale aurait pu éviter la transformation en un authentique infarctus du myocarde par thrombose coronaire complète.”
Cour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c3
10 décembre 2009
Le Docteur M..., proctologue, constatait lui, une absence de signe évident de violence ou de traumatisme et à l'examen anal une absence de lésion traumatique, la présence d'une thrombose hémorroïdaire
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100634
20 octobre 2021
de la victime et du risque d'évolution permanent de son état de santé ; que, pour l'expert, ces éléments provoquent une angoisse chez Monsieur [C] laquelle a été renforcée à deux reprises lors de thrombose
6ème chambre
DTA_2004452_20230214
14 février 2023
A la suite de plusieurs examens, une neuropathie périphérique type S1 a été dans un premier temps diagnostiquée le 13 juin 2015, puis un angioscanner a révélé une thrombose complète des deux artères iliaques
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00062_20220630
30 juin 2022
Mme E verse au dossier un courrier médical du 21 décembre 2011 constatant qu'elle souffrait alors d'une thrombose veineuse superficielle au niveau du pied, un courrier médical du 2 juin 2016 indiquant
DTA_2006670_20221212
12 décembre 2022
Au cours de ce séjour est survenue une fongémie ayant causé une thrombose céphalique de l'avant-bras gauche.
5ème chambre
DTA_2402111_20260429
29 avril 2026
Biktary® et produit un certificat médical qui mentionne qu’« un arrêt de traitement entrainerait le passage rapide au stade SIDA avec pronostic vital engagé, du fait du faible CD4 et un risque de (re)thrombose
DCA_25MA01208_20260123
23 janvier 2026
présenté un ou plusieurs épisodes de syndrome de fuite capillaire (contre-indication commune au vaccin Vaxzevria [AstraZeneca] et au vaccin JCovden [Janssen]) ; - personnes ayant présenté un syndrome thrombotique
Chambre civile TGI
64ed8a6e1750dbd9693ff46d
25 août 2023
perte de libido dans un contexte de douleur chronique avec incidence psychique et polymédication - Dire si l'état de la victime est susceptible de modifications en aggravation : oui complications thrombo-emboliques
6ème Chambre
DTA_2304462_20231219
19 décembre 2023
d'instance des pièces relatives à la prise en charge dont bénéficie son époux sur le territoire français et dont il ressort qu'il présente une infection par le VIH, une maladie vasculaire avec risque thrombo-embolique
63465928c024d1adffef74f3
11 octobre 2022
Les risques iatrogènes sont donc importants par voie postérieure : thrombose veineuse avec possible embolie pulmonaire (risque mortel), lésion artérielle et ischémie du membre, paralysie sur lésion nerveuse
2ème Chambre
652a305a7ed1ea8318112412
12 octobre 2023
- Un traumatisme abdominal avec lacération hépatique des segments V et VI, saignement actif initiale de la branche gauche de l'artère hépatique avec thrombose secondaire.
2EME PROTECTION SOCIALE
62833c205a52a8057d99180d
16 mai 2022
La lecture des pièces qu'il produit montre que l'accident qu'il mentionne est une thrombose du c'ur. Soit la lésion est une aggravation de l'accident, et devait être prise en charge comme tel.
Service des référés
65a5867a919da7c4f178f084
15 janvier 2024
’accident mais deux mois après les faits déclarés et que les ulcères subis sont d’origine plurifactorielle et essentiellement expliqués par l’existence d’une thrombocytopénie responsable de micro-thromboses
Reconduite à la frontière
DTA_2305700_20230907
7 septembre 2023
C, âgé de soixante-dix-sept ans, fait valoir qu'il souffre d'hypertension artérielle, de dyslipidémie ; d'un diabète de type 2 ; d'une thrombose veineuse et d'une insuffisance rénale chronique.
3 ème Chambre
DTA_2304869_20260212
12 février 2026
outre une absence d’évolution franche au plan rhumatologique, une confirmation de la myocardite associée à un œdème myocardique apical et, enfin, la mise en évidence, par échographie doppler, d’une thrombose
5ème Chambre
DTA_2305130_20251014
14 octobre 2025
mécanisme de survenance de l’AVC a été décrit par les experts qui l’expliquent par la probable présence d’adhérences dont la mobilisation au cours de cet acte de soin a pu entrainer une plicature ou une thrombose
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