Codes de loi français

Article 3

Les composants du circuit primaire seront conçus, fabriqués, assemblés et exploités de façon à présenter toutes garanties à l’égard d’une fuite anormale, d’une fissure à propagation rapide ou d’une rupture importante et, plus généralement, de manière

Article Annexe préliminaire

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 97

renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics Annexe n° 10 Avis relatif à la liste des dispositions internationales en matière de droit environnemental, social et du travail permettant de rejeter une offre comme anormalement

Article 228-4.18

continu ou 55 volts en valeur efficace entre les conducteurs, il convient de prévoir un dispositif qui puisse mesurer en permanence le degré d'isolation par rapport à la masse et donner une alerte sonore ou visuelle lorsque le degré d'isolation est anormalement

Article 226-5.04

Il convient de prévoir un dispositif qui puisse mesurer en permanence le degré d'isolation par rapport à la masse et donner une alerte sonore ou visuelle lorsque le degré d'isolation est anormalement bas. 5.1.

Article L133-5-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

. - Lorsque le nombre ou le montant des prestations déclarées est anormalement élevé ou lorsqu'il existe des indices du caractère fictif de la prestation déclarée, l'organisme mentionné au premier alinéa de l'article L. 133-5-10 peut suspendre la possibilité

Article Annexe II - II. Maquette 11

charge les pathologies inflammatoires et infectieuses du tube digestif ainsi que les pathologies vasculaires du tube digestif ; Foie et voies biliaires : -mettre en place le traitement d'urgence pour : l'hépatite aiguë, le syndrome de sevrage, les troubles

LEGIARTI000043835224

Publics concernés Sont inclus dans l'expérimentation : - les jeunes de 6 à 21 ans : Ne sont pas inclus dans l'expérimentation : - les jeunes présentant des troubles psychiatriques, des signes manifestes de crise suicidaire ; 2.3.

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

-des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ; -des pratiques compétitives.

LEGIARTI000045121689

I 3 à 5 - Genu recurvatum : - pangonométrie 10 à 20° I 2 à 4 - pangonométrie ≥ 20° I 5 - Troubles d'axe majeurs (> 10° frontal et/ou >20° sagittal). I 5 2.

Article Annexe 3

Unité 3 : L'évaluateur doit s'assurer que le professionnel est capable de démontrer la maitrise pratique des généralités de la flore microbienne normale et anormale, et plus particulièrement les types de micro-organismes permanents et transitoires impliqués

Article Annexe II - II. Maquette 4

élaborer une prise en charge adaptée en présence d'une urgence cardiovasculaire (crise hypertensive, syndrome coronarien aigu, insuffisance cardiaque décompensée, choc cardiogénique, thrombose veineuse, embolie pulmonaire, syndrome aortique aigu, trouble

Article Annexe II - II. Maquette 25

. -1 stage dans un lieu agréé à titre principal en pédiatrie et ayant une activité de prise en charge des troubles du développement et de la croissance ; Critères d'agrément des stages de niveau II dans la spécialité : -pour un stage hospitalier : au

Article 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 24 > 46

S'il lui apparaît qu'une telle mesure est susceptible d'assurer la réparation du dommage causé à la victime, de mettre fin au trouble résultant de l'infraction ou de contribuer au reclassement de l'auteur des faits, le procureur de la République peut,

Article Annexe IV

Lorsqu'au cours de l'un de ces contrôles, le flexible présente des traces manifestes de détériorations (fissures, crevasses ou usures anormales), il est réformé immédiatement. 4.2. Contrôle périodique.

Article 1

handicap obtenue auprès de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) et un diagnostic de dyslexie et/ ou de dysphasie et/ ou de dyspraxie ; -une reconnaissance d'aménagements aux épreuves nationales de l'éducation nationale au titre des troubles

Article Cahier des charges

Examen organoleptique Bien en chair avec filets développés, peau nette, sans sicot, sans déchirure, meurtrissure ou colorations anormales. Membres exempts de fracture. Arête dorsale rendue invisible par l'engraissement.

LEGIARTI000029693825

membre plus une lésion d'un œil, de même qu'une lésion du bras gauche plus une lésion du bras droit, constituent des infirmités multiples simultanées, alors que les diverses affections pouvant résulter d'une lésion de la rotule (arthrite, mouvements anormaux

Article Annexe I

Troubles du rythme et de la conduction 1.2.1 Tachycardie supra ventriculaire paroxystique Compatibilité selon avis spécialisé.

Article Annexe X

Elles sont destinées aux professionnels de premier recours (médecins généralistes, pharmaciens d'officine...) et sont disponibles en suivant le lien suivant : - les troubles ophtalmiques : 4.