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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c91
23 juin 2017
23 juin 2017
comparant en personne, assisté de Me Alain DAUVIZIS, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201703
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Alain et Hititua B..., Mmes Tevahinetitiritua, Mehapaiarii, Ehitirere, Blanche, Marataumariari et Teeeva G..., Mme H..., MM. Papeiha, Punuatua et Tetuanui G...
Source officiellesoc
613722b3cd580146774004b1
2 juillet 1996
2 juillet 1996
Roche Boisvins, 97139 Les Abymes (Guadeloupe), 34°/ de M. Darius YN..., demeurant résidence Vatable, bât.
Source officielleChambre sociale section 1
627df7ad0d41e0057d43e2d6
12 mai 2022
12 mai 2022
, greffier Selon contrat de travail à durée indéterminée du 5 décembre 2013, Mme [Y] [U] a été engagée par la société YR [U] exploitant le centre de beauté YVES ROCHER dans le centre commercial
Source officielle1ère Chambre
642e75e78b510604f5bc1f42
4 avril 2023
4 avril 2023
EXPRO, JCP de LA ROCHE SUR YON.
Source officielle1ère Chambre
69e858b9cdc6046d4718cae8
21 avril 2026
21 avril 2026
[O] [H] a assigné devant le tribunal de commerce de LA ROCHE SUR YON la Société VO.VP.VU.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6360c51457d0f882dbbe
27 avril 2023
27 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 février 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller
Source officielleChambre A - Commerciale
6268dd52b6a90a057d2a5a0c
26 avril 2022
26 avril 2022
Par acte d'huissier du 13 janvier 2013, la SARL CVIM a fait assigner la BPA devant le tribunal de commerce de La Roche sur Yon.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9147f
16 avril 2014
16 avril 2014
audit siège 8, Rue de la République 69001 LYON assistée de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP RETALI GENISSIEUX, avocat au barreau de BASTIA, Me Louis CABAYE, avocat au barreau de MARSEILLE, Me ROCCA
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b7
10 juillet 2013
10 juillet 2013
né le 03 Juin 1952 à AUBAGNE (13400) ... ... 20290 LUCCIANA assisté de Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012
Source officielle1ère Chambre
6970749ccdc6046d47125e6f
20 janvier 2026
20 janvier 2026
venant aux droits de la SA BN PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Maître Thierry GESSET de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de MONTLUCON et par Maître Renaud ROCHE
Source officielle2ème Chambre
67ff3d316d3290e00e0e7986
15 avril 2025
15 avril 2025
N° RG 23/03626 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L7XS N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Lilia BOUCHAIR Me Steven ROCHE
Source officielle7éme chambre
DTA_2102802_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
la route nationale 20 et de la future zone d'aménagement concertée des Belles Vues et permettait de réaliser une continuité urbaine avec l'existant, que l'ouverture de cette zone à la construction allait
Source officielle7éme chambre
DTA_2100375_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
la route nationale 20 et de la future zone d'aménagement concertée des Belles Vues et permettait de réaliser une continuité urbaine avec l'existant, que l'ouverture de cette zone à la construction allait
Source officielle7éme chambre
DTA_2008784_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
la route nationale 20 et de la future zone d'aménagement concertée des Belles Vues et permettait de réaliser une continuité urbaine avec l'existant, que l'ouverture de cette zone à la construction allait
Source officielle7éme chambre
DTA_2101046_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
la route nationale 20 et de la future zone d'aménagement concertée des Belles Vues et permettait de réaliser une continuité urbaine avec l'existant, que l'ouverture de cette zone à la construction allait
Source officielleChambre 6/Section 3
677d7871b032d83cfd3e64ae
6 janvier 2025
6 janvier 2025
société REAM DEVELOPPEMENT [Adresse 9] [Localité 39] représentée par Maître Blaise GUICHON de la SELEURL HORES AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D0573 La société ATELIER D’ARCHITECTURE ALAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f86c
21 décembre 2011
21 décembre 2011
Ayant dérapé sur une plaque de verglas elle a quitté la piste et heurté un rocher, lui provoquant un polytraumatisme grave qui a nécessité plusieurs interventions chirurgicales et entraîné sur le plan
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100251
16 mars 2016
16 mars 2016
Roth, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielle9e Chambre A
616301414c6681071edf66c1
26 janvier 2012
26 janvier 2012
COUR L'affaire a été débattue le 01 Décembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE
Source officiellePage 35 sur 65