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3 600 résultats pour « Anne MARTY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2201752_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Marti, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6789f22be53fca3659f67254

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F21/00135 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marta

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2201674_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Marti, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2302579_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Marti, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103413_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Didier Marti, président M. Frédéric Durand, premier conseiller, Mme Élodie Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 septembre 2023. La rapporteure, É.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2400913_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

D a été affectée pour l'année scolaire 2023/2024 en classe de sixième au collège Jean de La Fontaine à Laxou.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6717ed016d8b1985f45f0df6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

L’AUXILIAIRE L’AUXILIAIRE Société Anonyme Immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 775 649 056 20 rue Garibaldi - 69006 LYON 20, rue Garibaldi 69006 LYON représentée par Maître Marie-charlotte MARTY de

Source officielle
CC

cr

61372550cd5801467741cb03

Cassation

2 mars 1992

2 mars 1992

conseiller référendaire de E... de MASSIAC, les observations de Me BOUTHORS et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : MARTY

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6da6

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Jean Henri Pierre XY..., avec lequel elle demeure 1, square Monté Christo à Marly-le-Roi (Yvelines), Mme Bernadette N..., épouse de M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301905_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

A était inscrit pour l'année scolaire 2020-2021 en 1ère année de CAP " monteur en installations sanitaires " au lycée Emmanuel Héré de Laxou et que lors de l'année scolaire 2021-2022, il a obtenu son diplôme

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2201675_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que l'intéressé est inscrit, depuis son arrivée en France pour l'année universitaire 2019/2020, en troisième année de licence " sciences pour l'ingénieur " mention " parcours

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67895bd0428384b762e637f8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de copropriétaires L’ADRESSE 3-5-7 RUE POYER 92110 CLICHY - représenté par son syndic le CABINET DE GESTION [O] [I] SAS/ATRIUM GESTION 37 rue Louise Michel 92300 LEVALLOIS PERRET représenté par Me Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a87

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

l'année 2010 et ce, alors qu'il a été licencié trois mois et demi après, - chaque année, son portefeuille de clients et de prospects était modifié ce qui nécessitait une période d'adaptation, - son portefeuille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cefd

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Rep / assistant : Me Anne BARRE-THOMAS (avocat au barreau de MARMANDE) APPELANTE d'un jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'AGEN en date du 5 mars 2007 dans une affaire enregistrée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1912682_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Par une requête enregistrée le 17 novembre 2019, la SA Immobilière Rhône Alpes, représentée par Me Eglie-Richters, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis de taxes foncières émis au titre de l'année

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2303723_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

une requête enregistrée le 9 septembre 2023, Mme B A doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision en date du 12 juillet 2023 portant exclusion définitive d'Esteban A du collège Mary

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd872ab16c5c114f813b0ce

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

elle a fait l'objet ; - dit n'y avoir lieu à prononcer la nullité de la procédure de redressement suivie à l'encontre de la Société s'agissant de ses établissements de Boulogne Billancourt et de Marly

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6685a73b1d2b47a9d8ce0791

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ARENAS FINANCE PARTICIPATIONS N° Du 03 Juillet 2024 4ème Chambre civile N° RG 19/04639 - N° Portalis DBWR-W-B7D-MPSQ Grosse délivrée à la SELARL MOULET MARTY AVOCATS la

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

688af88daac506b5d705cf9d

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Le GFA des Anses a été créé par M. [P] [Z] et Mme [C] [K] épouse [S] selon statuts du 28 août 2015.

Source officielle
CC

soc

6079b2179ba5988459c55b1c

Cassation

4 février 1976

4 février 1976

CODE DU TRAVAIL, ALORS EN VIGUEUR, 1382 DU CODE CIVIL, 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE MARTHE

Source officielle

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