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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2111135_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Le rapport de Mme Benoist a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2111575_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Le rapport de Mme Benoist a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105992_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Le rapport de Mme Benoist a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106119_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Le rapport de Mme Benoist a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100771_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoist, - et les conclusions de M. Huin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006677_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoist, - les conclusions de M. Huin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101907_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Le rapport de Mme Benoist a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103945_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Le rapport de Mme Benoist a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2316590_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoist, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2406128_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Délibéré après l’audience du 19 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2412456_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Benoist, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2412457_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Benoist, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-11 OP
63b546a1c9018405dfcaac6b
3 janvier 2023
3 janvier 2023
2023 N°2023 / 1 Rôle N° RG 20/08099 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGGHK [S] [U] [T] C/ [N] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Amélie BENISTY
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fc9
3 février 2015
3 février 2015
BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Jacky X... ... 72190 SARGE LES LE MANS Représenté par la SCP PAVET-BENOIST-DUPUY-RENOU-LECORNUE, avocats au barreau
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008118437
3 décembre 2001
3 décembre 2001
Hubert F..., Benoist J..., Laurent E..., Pierre X..., Mathias H..., Hervé Y..., Etienne Z..., Daniel I..., Alain C..., Patrick A... et au ministre de l'intérieur.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d156d1e4f05d4f67bc9
13 mai 2022
13 mai 2022
référence dossier N° RG 15/00069) ARRET de RADIATION de la COUR D'APPEL D'AMIENS du 16 août 2016 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [Z] [W] né le 04 Février 1970 à BENIN de nationalité Béninois
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2502674_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le Président du Tribunal, Benoist GUÉVEL La République mande et ordonne à la préfète du Loiret en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007958274
14 mars 1997
14 mars 1997
Y..., le PREFET DE L'ISERE s'est fondé sur ce que l'intéressé, ressortissant béninois, s'était maintenu sur le territoire pendant plus d'un mois à compter de la notification de la décision du 16 décembre
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2512712_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le président du tribunal, signé Benoist GUÉVEL
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2507816_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Le président du tribunal, signé Benoist Guével
Source officiellePage 35 sur 187