CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

13 930 résultats pour « Bessede Ce »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

REFERES

DTA_2504565_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504572_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Manzoni, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504579_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience, à laquelle elles n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2310163_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2301120_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Besse. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2307603_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2305700_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2306245_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504773_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504793_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504858_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2505091_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2505104_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2606626_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Besse, vice-président, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02561_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Besse, président-assesseur, - et les observations de Me Dachary pour M. B ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY03654_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

Besse, président-assesseur ; Considérant ce qui suit : 1. M. A, de nationalités russe et géorgienne, est entré en France en novembre 2018 avec son épouse et ses deux fils.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2209377_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2024.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2207849_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Besse, les parties n'étant quant à elles pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2205471_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Besse, - les conclusions de Mme de Mecquenem, rapporteure publique, - et les observations de Me Robbe, représentant Mme C et le syndicat Sud-Santé sociaux du Rhône.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507776_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Page 35 sur 697

← PrécédentSuivant →