Monsieur [L] [B] né le 31 Décembre 1989 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [C] [P] née le 08 Mars 1991 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Pierre Henry BILLARD

des causes, Monsieur [B], en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur BILLAUD

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 21 janvier 2013, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, Greffier, présente

des causes, Monsieur BILLAUD, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la

des causes, Monsieur BILLAUD, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 19 MARS 2025 La société Cidres Bigoud

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Groupe Bigard

avoir prononcé la nullité des procès-verbaux, fondement des poursuites, a relaxé Philippe X..., Francis Y..., Alain Z..., Jean-Marc A..., prévenus, la société NIJA, la société TARDO et la société BILLARDS

. ; qu'ils ont constaté la présence de deux appareils automatiques, un jeu vidéo et un billard électrique présentant une plaque de propriétaire, la Sarl Logic Elec Diffusion, accompagnés de déclarations

Patrick X...a été affecté en qualité de responsable de chantier sur le site du client Bigard à Feignies (41).

1 Avis n° 2024-186 du 16 mai 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Bilale Ahmimache LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

Le 2 décembre 2022, une contre-visite favorable est donnée par la SASU AUTO BILAN FRANCE.

SAINT-GAUDENS CEDEX N° RG 25/00005 - N° Portalis 46CZ-W-B7I-R6A Nature de l'Affaire: 5AA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 06 Octobre 2025 Minute n° 2025/ Notifié le 1 fe + 1 ccc Me BILLAUD

l'exécution du permis de construire tacitement accordé par le maire de Saint-Félicien à la société civile immobilière Mistler pour trois chalets, une serre, une piscine couverte et un atelier, au lieu-dit Billaud

Chambre Section 1 [***] ARRÊT DU VINGT HUIT JUIN DEUX MILLE QUATRE [***] APPELANTS Epoux Y... représenté par la SCP CANTALOUBE FERRIEU CERRI, avoués à la Cour assisté de la SCP MALESYS-ABADIE-BILLAUD

BILLAUD La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

travail ; d'autre part, qu'en indiquant "qu'il convient d'ailleurs de relever que quatre semaines avant le licenciement, l'assemblée générale de l'AISEP a approuvé à l'unanimité, le 11 juin 1991, les bilans

ni de la solvabilité, ni de la crédibilité de la société Sopicem, et que la société CFCAL ne s'était pas plus préoccupée de la rentabilité des projets ; qu'en s'adonnant à un examen superficiel des bilans