2015, du marché attribué le 14 octobre 2013 portant sur le lot n° 1 " gros œuvre, voiries et de réseaux divers " des travaux de construction de deux micro-crèches sur le territoire des communes de La Boissière-Ecole

comme convenu " des travaux et a produit des photographies communiquées à Mme Z... » (cf. arrêt attaqué, p. 4, 1er alinéa) ; que « l'état apparent de l'installation électrique (absence de certains boîtiers

l'employeur produit le dernier procès verbal de contrôle technique du véhicule litigieux en date du 15/ 08/2006 valable jusqu'au 15/12/2006, faisant état pour l'essentiel de défauts d'étanchéité du boîtier

tenue, en conséquence de sa responsabilité contractuelle, de réparer le dommage ; que statuant sur les recours en garantie ils ont estimé que s'il était établi que la société Boxal avait fourni le boitier

Pierre B..., demeurant ..., 4°/ Mme Suzanne D..., demeurant ..., 5°/ Mme Evelyne Y..., demeurant à Megs-Boissières, 46150 Catus, 6°/ Mme Claudine X..., demeurant 92, rue des 36 Ponts, 31400 Toulouse

établissement secondaire Orange resoline de réaliser les " travaux et recette de conformité des infrastructures d'adduction pour réseau fibre optique " et les travaux de " câblage fibre avec pose de 2 DTIO - boîtier

Pontouvre (Charente), ..., 2°) Monsieur Bernard Y..., demeurant à Soyaux (Charente), bâtiment J 14, n° 137, 1er étage, rue Maurice Ravel, 3°) Monsieur Jacques B..., demeurant à Saint-Amand de Boixe

unifié GTCU, boîtier entrées et sorties «D», boîtier de connexion, boîtiers interfaces, connecteur 13 broches et bouchons, inclinomètres, fonction «Batav» blocage automatique du pont avant, alimentation

Me A...lui ayant indiqué, les éléments d'information n'étant plus en sa possession en raison du formatage des ordinateurs pour les revendre, qu'il ne restait à la société SATIS que le formatage des boîtiers

Les requérants soutiennent que le dossier de demande ne précise pas comment le projet sera raccordé au réseau public de distribution électrique, alors que le boîtier de raccordement se trouve sur leur

Par ailleurs Madame [N] [E] sollicite la résolution de la vente intervenue entre elle et Madame [M] [G], arguant du fait que l'installation du boitier additionnel est préexistante à cet acte d'achat, et

cigarettes électroniques à usage médical, substituts de tabac à usage médical, cigarettes sans tabac à usage médical, batteries pour cigarettes électroniques, piles pour cigarettes électroniques, boîtiers

toutes été réalisées antérieurement au 19 septembre 2003 pour avoir été cédées au cours des années entre 1984 et 1997, le procès-verbal d'huissier du 8 juin 2010, qui contenait les photocopies d'un boîtier

la société PCA en tant que mot clé appelé à déclencher dans les conditions précédemment évoquées, l'affichage de liens promotionnels visant les produits qu'elle commercialise rédigés comme suit : le boitier

Il ressort de cet examen les éléments suivants : 'Arrêt onduleur pour contrôle tension DC Déconnection des strings au niveau du boîtier DC pour les rendre indépendants les uns des autres.

[V] de boitiers de rotule de direction, datée 23 novembre 2016, postérieure au contrôle technique précité, et antérieure à la vente du véhicule à M.

Nous devions recevoir un nouveau boîtier. Ce n'est toujours pas le cas.

Il expose par ailleurs que le boîtier du filtre à air contient de nombreux débris organiques et que la mousse insonorisante est rongée.

projetées dans cette salle présentaient des scènes à caractère résolument pornographique, alors que les titres de ces films figurant au générique de chacun d'eux, souvent reportés sur les jaquettes ou les boîtiers

installation aéro photovoltaïque et un pack led d'une valeur de 27'300 € comprenant 16 panneaux de marque solarworld d'une puissance de 275 wc, 1 onduleur de marque enphase, 1 kit 'GSE intégration', 1 boîtier