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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre civile
686d731da2273490db10bb5b
7 juillet 2025
Florian FOUQUES expédition délivrée à le 07 Juillet 2025 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du sept Juillet deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile
686d731fa2273490db10bbb2
Me Marcel BENHAMOU expédition délivrée à le 07 Juillet 2025 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du sept Juillet deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile
MARTINc/Société ARCADIA
686d7320a2273490db10bbd3
Me Anne MANCEL expédition délivrée à le 07 Juillet 2025 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du sept Juillet deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile
Pôle 1 - Chambre 5
67f753d1eb05d6bf6564d994
9 avril 2025
Novembre 2024 - TJ de PARIS - RG n° 16/11198 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michel RISPE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie
Chambre commerciale 3-1
671c8699a2a1858e05800e5d
24 octobre 2024
rendu le 05 Janvier 2023 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 4 N° RG : 2022F00028 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Robert DUPAQUIER Me Cécile
679a9171e9a46d1f5a76601f
14 janvier 2025
Christophe NANI expédition délivrée à le 14 Janvier 2025 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du quatorze Janvier deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile
679a917ee9a46d1f5a766156
PRONONCÉ Par mise à disposition au Greffe le14 Janvier 2025 après prorogation du délibéré, signé par Madame Cécile SANJUAN PUCHOL Présidente, assistée de Madame Estelle AYADI, Greffier, auquel la minute
679a9183e9a46d1f5a7661d2
ABEILLE AVOCATS expédition délivrée à le 14 Janvier 2025 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du quatorze Janvier deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile
18e Chambre
6162603b8672d229b88163a5
19 novembre 2013
APPELANTS Monsieur [Y] [Z], demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assisté par Me Pauline MORDACQ, avocat au barreau de PARIS ([Adresse 3]) substitué par Me Cécile BAESA, avocat au barreau
Cour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e256
16 juin 2011
aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 11701 du 23/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 12 Mai 2011, tenue par Cécile
6253cdeabd3db21cbdd94f45
15 juillet 2021
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Chambre 4-8
600fe8222ac11d01ee3329de
22 janvier 2021
CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR C/ Etablissement CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR [I] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-3563
15 mai 2012
médicaux pour sa blessure à l’œil, à la suite de quoi il était devenu aveugle, et que pendant cinq jours il a été systématiquement menotté dans le dos chaque fois qu’il quittait sa cellule, malgré sa cécité
JUGE UNIQUE 3
DTA_2101744_20230720
20 juillet 2023
Il soutient que : - il n'est pas autonome et ne peut se maintenir seul dans son domicile sans une aide humaine pour cause de cécité ; - le refus de renouvellement est fondé sur ses ressources en
CHAMBRE SOCIALE C
6031f9137f1499318939d95c
25 mai 2018
représentée par Me Cécile C... de la SCP J.C. DESSEIGNE ET C.
civ3
6137208dcd580146773eb7e8
25 avril 1990
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Georges A..., 2°/ Monsieur Joseph, Jean-Marie A..., 3°/ Madame Anne-Marie A..., épouse X..., demeurant tous à Six Fours
1/1/2 resp profess du drt
67ed8127da9e15c5131fb5cf
2 avril 2025
Madame Cécile VITON a fait un rapport de l’affaire.
6253ccbdbd3db21cbdd91221
30 janvier 2014
Greffier lors des débats : Cécile KNOCKAERT Ordonnance : - contradictoire, - prononcée publiquement par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
POLE CIVIL section 4
686c36b8dd7001754d623ef4
3 juillet 2025
Portalis DBZE-W-B7H-IQ6Q AFFAIRE : Etablissement public POLE EMPLOI C/ Monsieur [W] [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY POLE CIVIL Section 4 JUGEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Madame MARIE-CECILE
PS ctx protection soc 2
65c3da05c432ce7d11a703c9
1 février 2024
Madame [X] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame PERRIN, Présidente de la formation de jugement, Madame GOSSELIN, Assesseur Madame BOUDARD, Assesseur assistées de Cecile
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