CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 248 résultats pour « Christophe MARO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8df9ba5988459c4f260

Cassation

19 juin 1997

19 juin 1997

Christophe, - Y...

Source officielle

Page 35 sur 363

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189499d8ceca1cd701906e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

LA PROTECTION SOCIALE DOUBLE RAPPORTEUR R.G : N° RG 22/03330 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OJBB [X] C/ URSSAF [Localité 2] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Pole social du TJ de LYON du 31 Mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea4c

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Christophe X...

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0f0a89cdc6046d4770f691

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

[L] [T], demeurant [Adresse 2], mari de la gérante, présent. * Mme [H] [T], demeurant [Adresse 2], fille de la gérante, présente.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edfcd72b5e5e648cc04c7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le : Pour le Greffier Me Luc STROHL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] JUGEMENT du 02 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Christophe

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008000422

Admin. suprême

19 avril 2000

19 avril 2000

Christophe I... et autres : Considérant que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d216

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

Y..., Française Dominique Z..., Janine A... épouse C..., Christophe A...

Source officielle
CC

soc

61372113cd580146773f0cab

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

Jean-Marie, demeurant ... (Val d'Oise), 11°/ de Monsieur D... Joël, demeurant ..., Bois Colombes (Hauts-de-Seine), 12°/ de Madame E... Jeanine, demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

éclaré reprendre l'instancec/M. Christophe X

61372685cd58014677426391

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

Christophe X..., né le 11 janvier 1983, devenu majeur, demeurant La Renaissance, bâtiment 14, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931ce

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

Le 14 mars 2012 la C. G. S. S. adressait à l'Eurl GIP SECURITE un rappel concernant la dette qui s'élevait alors à 117 455, 48 euros.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300375

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Marc XXX..., domicilié [...]                                            , 76°/ à M. Christophe YYY..., domicilié [...]                                                , 77°/ à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdeb3108d77e1854e3f420f

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

(MAROC) Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUTIER/LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Hervé BROSSEAU, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

66901d11af84b0bef080c8f0

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

BOBIGNY -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 24/00521 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y6ID ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 JUILLET 2024 MINUTE N° 24/01936 ---------------- Nous, Madame Mallorie

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 02

68700234b8daa57c7f6685d5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DECAIX, Greffier ORDONNANCE DE CLÔTURE en date du 03 mars 2025 DÉBATS : à l’audience du 03 avril 2025, hors la présence du public JUGEMENT : CONTRADICTOIRE en premier ressort, prononcé par mise

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 02

67fd506ae85d0474bddb3d1f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

] [Localité 7], nés le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 11] (NORD) représentés par Me Julien BRIOUT, avocat au barreau de LILLE Juge aux affaires familiales : Marine TALARMIN Assisté de Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0be

Appel

6 février 2012

6 février 2012

Jean-Claude Mario Robert Guy Y... Constitution d'avocat aux lieu et place de la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoué précédemment constituée.

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac3ad24789c3b8029ad

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

présent lors du prononcé N° RG 24/02303 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KGMT 1 copie exécutoire à : SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIES 1 expédition à : SELARL ACTAZUR [I] RAMOINO - Nathan WISS / Me Jean-christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c104

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

le 27 Mars 2008 en Chambre du Conseil.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91488

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Christophe, Madame Y...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Fernand Z

ECLI:FR:CCASS:2010:CR04139

Cassation

29 juin 2010

29 juin 2010

tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de son fils mineur, Jérémy Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBÉRY, chambre correctionnelle, en date du 18 mars

Source officielle