Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 ère Chambre
DTA_2304495_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
associé à un glaucome chronique, sans rétinopathie diabétique, qui nécessitent un suivi strict et régulier.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301002_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Le requérant, qui doit bénéficier d'un traitement au long cours en raison d'un diabète de type I, fait valoir que les caractéristiques du système de santé en Tunisie ne garantissent pas aux patients en
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201142_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
C, qui a levé le secret médical, se prévaut de deux ordonnances des 9 décembre 2021 et 17 février 2022 relatives notamment à son traitement contre le diabète, d'une attestation d'un médecin généraliste
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2207729_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
diabète nutrition du centre hospitalier Lyon sud, par les médicaments Abasaglar 24 UI (insuline glargine), Janumet 50/1000 mg (sitagliptine et metformine chlorhydrate), Neurontin 300 g (gabapentine),
Source officielleChambre Sociale
6162b6224785972364720417
7 mai 2013
7 mai 2013
. ************** La société Alpha Medical Services, qui a pour activité la location de pompes à insuline et de leurs accessoires (cathéters) à des patients diabétiques, pris en charge par la
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01026_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Elle soutient que : S'agissant du refus de titre de séjour : - le refus de titre de séjour est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation ; sa fille, E, souffre d'un diabète de type 1 insulinodépendant
Source officielle8ème Chambre
DTA_2104822_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Mme F souffre d'hypertension artérielle et d'un diabète de type II.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308634_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Il ressort en outre d'un certificat établi le 11 novembre 2023 par un médecin de l'hôpital anglo-américain du Caire, spécialisé notamment en diabétologie, que la prise en charge d'un diabète dépendant
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2309255_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Si Mme C produit un certificat daté du 17 février 2023 établi par son médecin généraliste qui précise qu'elle est suivie depuis quelques mois pour un diabète melitus avec traitements oraux, une hypertension
Source officielle6ème Chambre
DTA_2409479_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
de type II et d'une rétinopathie diabétique.
Source officielle9ème chambre
DTA_2316161_20250203
3 février 2025
3 février 2025
En ce qui concerne l'enfant Aminata Diabou C : 7. Pour justifier de l'identité de Aminata Diabou C et du lien de filiation qui les unit, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7c1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
EXPOSE DU LITIGE La Société JM GAREL CREATION (ci-après GAREL) qui divulgue sous la dénomination "ENVOL" dans la gamme TRILOGY un modèle de bague en or comportant trois diamants de taille égale enserrés
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030426187
28 octobre 2014
28 octobre 2014
Commune - Commune du Diamant - Diamant (Martinique). n° 2014-06.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6710aa64be64d7e5102450c4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
MOTIFS DE LA DECISION Mme [R] [C] expose avoir été démarchée en avril 2017 par la société Patrimoine Diamant se disant spécialisée dans le négoce et la revente de diamants dit d'investissement, qui
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2322146_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
L’association Diamant Futsal demande au tribunal l’annulation de cette décision.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0317DEC003684603
17 mars 2005
17 mars 2005
Il fit valoir qu'il souffrait de douleurs à la colonne vertébrale et d'un diabète.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3e08d6ea26f688da74f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Or, le docteur [V] a rajouté 10%, pour tenir manifestement compte des effets du diabète contracté par M. [N] sur la cicatrisation, ce qui est contesté par la caisse.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02147_20260217
17 février 2026
17 février 2026
claquage vésical ne peut être apparu en 2007 alors que les auto-sondages n’ont été nécessaires qu’à partir de 2012 ; les troubles urinaires peuvent s’expliquer par le traitement médicamenteux et le diabète
Source officielleMagistrat Marc
DTA_2200815_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
l'ancienneté de Madame A avant sa titularisation, de rétablir un taux d'invalidité correspondant à sa pathologie et entraînant un trouble de la marche, de prendre en compte le taux d'invalidité dû à son diabète
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00576_20240206
6 février 2024
6 février 2024
A, alors âgé de 31 ans et qui n'était pas en surpoids, présentait une hyperglycémie autour de 4 grammes de sucre par litre de sang, et que sa mère, qui est décédée, souffrait également de diabète.
Source officiellePage 35 sur 373