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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372312cd580146774050f3
4 février 1998
4 février 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ACLB Bernard Durand et compagnie, société anonyme, dont le siège est
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301885_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301988_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2207061_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 septembre 2022, la SAS C'Top Formation, représentée par Me Dufaud, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2401936_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2401938_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2312433_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 novembre 2023, la société Next Tower, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° DP 772492300061 du 17
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2202487_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500324_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2518325_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
B..., représentée par Me Dufaud, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 15 septembre 2025, par lequel le maire de Vert-Saint-Denis a, au nom de l’État, accordé à
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed0d
23 janvier 2012
23 janvier 2012
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f03e
27 octobre 2011
27 octobre 2011
GS-iB troubles de voisinage grosse délivrée à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =---
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007742831
25 novembre 1988
25 novembre 1988
Fraisse, Durand, Mme Laroche, MM. J. Fraisse, Ponsonaille, R.
Source officiellesoc
6079b1a49ba5988459c52cbd
23 janvier 2001
23 janvier 2001
X..., engagé le 8 janvier 1979 en qualité d'ouvrier d'entretien par la société Minoterie Durand et fils, a contracté, à partir du 3 juillet 1985 une maladie professionnelle et a dû interrompre son travail
Source officielle8e Chambre A
6162887edafa129e399519cd
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Président suppléant, et Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller Madame Catherine DURAND, Président suppléant a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d028
15 janvier 2009
15 janvier 2009
représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis ROUSSEAU, avocat au barreau de GUERET Monsieur Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d05e
15 janvier 2009
15 janvier 2009
représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis ROUSSEAU, avocat au barreau de GUERET Monsieur Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e701
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e770
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Isabelle BORDENAVE, conseiller -Catherine CLERC, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e85c
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président, - Isabelle BORDENAVE, conseiller, - Blandine FRESSARD, conseiller.
Source officiellePage 35 sur 654