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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723a2cd5801467740c50e
11 mai 2001
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M.
613723d0cd5801467740e837
21 février 2002
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Duvernier, MM. Duffau, Tredez, conseillers, MM. Petit, Paul-Loubière, Mme Slove, conseillers référendaires, M.
613723d4cd5801467740eb15
13 décembre 2001
613723d4cd5801467740eb16
613723d4cd5801467740eb19
20 décembre 2001
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, M.
613723cccd5801467740e484
31 janvier 2002
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Duvernier, MM. Duffau, Trédez, conseillers, MM. Petit, Paul-Loubière, Mme Slove, conseillers référendaires, M.
61372661cd580146774251f0
27 avril 2000
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M.
6137233fcd5801467740755b
4 mars 1999
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M.
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA01525_20221117
17 novembre 2022
B C, au cabinet Pascal Dupuis, à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), au Bureau d'études et de recherches pour l'industrie moderne Berim, à la société AGI2D, à la
Cour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87308
10 octobre 2004
ETABLISSEMENT DUPUY représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me RAMBAUD, avocat au barreau de LYON INTIMEES : AGS représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202954_20230622
22 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 2 janvier 2023, la société SARL des Etablissements Dupuy, représentée par Me Meunier, demande sa mise hors de cause.
érêts dirigéec/Monsieur Z
6253c953bd3db21cbdd87f07
20 juin 2006
. - 51200 EPERNAY, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD - N du dossier 0541859 assistée
comm
6079d34e9ba5988459c583ef
11 janvier 1994
Parmentier à payer un solde d'honoraires à la SCP d'avocats Masson-Pruvot-Antony-Dupuis ayant assisté M.
6e chambre
651e53cea81daa831884f73d
4 octobre 2023
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentant : Me Caroline ANDRE-HESSE de la SCP AyacheSalama, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P334 - Représentant : Me Martine DUPUIS
POLE CIVIL - Fil 8
67f596c0bbf04ef7857c3c3a
7 avril 2025
[Z] [O] né le 21 Octobre 1991 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Frederick DUPUIS, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 469 Vu l'article 384 du code de procédure
6253c8afbd3db21cbdd85f5e
29 mai 2002
ARRÊT DU 29 MAI 2002 APPELANTE : Madame Pascale X... 2 impasse Des Paquis 08540 TOURNES Comparant, concluant et plaidant par la SCP PRUVOT ANTONY DUPUIS DYMARSKI, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES
613723e4cd5801467740f84a
31 octobre 2002
Dupuis, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, en remplacement de M.
civ1
60794c339ba5988459c44eed
5 juillet 1989
d'agir en justice que relativement aux faits portant un préjudice direct ou indirect à l'intérêt collectif de la profession qu'ils représentent ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les docteurs Toubol
Chambre 05
69f346efcdc6046d4714caeb
21 avril 2026
Jean-Jacques PICARD Mme Anne-Marie LAVIGNE La Minute est signée par Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier .
7ème Chambre
DTA_2301374_20250610
10 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
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