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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
69e934c2cdc6046d472ed1d7
15 avril 2025
15 avril 2025
Le tribunal dira donc que les prestations de Niang durant le mois de décembre 2023 sont liées à ses propres absences au mois de novembre et rejettera donc cette facture.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6ad
8 février 2011
8 février 2011
Emmanuel Y...
Source officielle5e chambre civile
643f8893ad85da04f53a3b53
18 avril 2023
18 avril 2023
MARIE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe BEZ de la SCP BEZ, DURAND, DELOUP, GAYET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Sabrina GAYET, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162678512fe6a3e85a6c83c
26 septembre 2013
26 septembre 2013
SOCIETE GROUPE DUSHOW venant aux droits de la SOCIETE ARPEGE SON LUMIERE Ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentées par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223b
2 avril 2015
2 avril 2015
né le 16 Mars 1973 à MARSEILLE (13) ... 84160 CADENET Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Martine SAMSON-CORDIER, Plaidant
Source officielle5e chambre civile
634f95c3b5afe5adfff28b13
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielleChambre procédure écrite
69fba2ffcdc6046d47d7b0ba
8 avril 2026
8 avril 2026
TRIBUNAL Présidente : Florence LANGLOIS, Vice-Présidente, statuant en juge unique, les avocats de la cause en ayant été avisés ; Greffière : Béatrice FAUCHER greffier présent lors des débats et Emmanuelle
Source officielleJuge de l'Execution
68e976423ea43407b912a677
10 octobre 2025
10 octobre 2025
PACA Exp : l’AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON Me Emmanuel FAVRE DEMANDERESSE Mme [K], [P] [C] divorcée [S] née le 23 Février 1963 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Emmanuel FAVRE
Source officielleJCP LOGEMENT
6967fdcccdc6046d4750feb5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [Z] [G] 7 Le Quennetier 44190 SAINT LUMINE-DE-CLISSON Madame [F] [E] 7 Le Quennetier 44190 SAINT LUMINE-DE-CLISSON représentés par Maître Emmanuel
Source officielleRétention Administrative
67ad8f99d8956911a3ff612a
13 juillet 2024
13 juillet 2024
Bouches-du-Rhône Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 13 Juillet 2024 devant Mme Emmanuelle
Source officielle4ème chambre
69d80c42cdc6046d47b07c4f
9 avril 2026
9 avril 2026
. --------------- ENTRE : Madame [T] [K] épouse [M], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Emmanuel RUBI de la SELARL BRG, avocats au barreau de NANTES Monsieur [R] [M], demeurant [Adresse
Source officielleCh. 3 Cab. 3
6786de52df5b5c7d10cabd01
14 janvier 2025
14 janvier 2025
3 JUGEMENT RENDU LE QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Madame [R], [F] [V] épouse [O] née le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 13] [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleRétention Administrative
6881becc53f7f060d28c79cd
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Assisté de Maître Emmanuelle BAZIN CLAUZADE, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat choisi.
Source officiellePPP Contentieux général
6865750a72b7e1b6bf1d559f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Du 01 juillet 2025 5AA SCI/FH PPP Contentieux général N° RG 25/00766 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2GAP [O] [X] C/ [D] [R] épouse [F] - Expéditions délivrées à Me Emmanuel GAUTHIER - FE délivrée
Source officielle2ème Chambre
659f96053328fa00087a2524
9 janvier 2024
9 janvier 2024
qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Céline Cassegrain de la SELARL Retex avocats, avocat au barreau de Valence COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ Mme Emmanuèle
Source officielleService des référés
65a04079ea2f9efae430e876
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° RG 23/57666 - N° Portalis 352J-W-B7H-C26S4 N° : 3-CB Assignation du : 11 Octobre 2023 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 11 janvier 2024 par Emmanuelle
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026068968
25 juin 2012
25 juin 2012
Emmanuel A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf36
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Leblond 97410 ST PIERRE Représentant : la SELARL GANGATE-DE BOISVILLIERS-RAPADY (avocats au barreau de SAINT PIERRE) INTIMÉ : Monsieur Michel X... ... 97430 LE TAMPON Représentant : Me Emmanuelle
Source officiellecr
édure suiviec/Nathalien Z
61372585cd5801467741e746
11 mai 1993
11 mai 1993
observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'Avocat Général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : - JULIEN EMMANUEL
Source officielle9ème chambre
DTA_2315432_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
d'un ressortissant d'un pays tiers à des fins d'études est soumise à des conditions générales, fixées par l'article 7, comme l'existence de ressources suffisantes pour couvrir ses frais de subsistance durant
Source officiellePage 35 sur 212