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4 238 résultats pour « Emmanuel Pire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021385679

Admin. suprême

30 novembre 2009

30 novembre 2009

Emmanuel Glaser, Rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2d5

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Pierre X...

Source officielle
CA

1ère chambre

66ff85baa4ff9ec259c09760

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SEVERINI PIERRES ET LOISIRS Grosse délivrée le 03/10/2024 à Me Emmanuelle Vajou à Me Pascale Comte COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU

Source officielle
CC

civ2

61372160cd580146773f3400

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Emmanuel Z..., demeurant tous deux ... à Saint-Maur (Val-de-Marne), 3°) Mme A... Elisabeth, épouse G..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 4°) M. C..., Toussaint Franchi, demeurant ..., 5°) M.

Source officielle
CA

2ème chambre

68e9e47b154299c7318fb2a2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LAURAGAIS MOTOCULTURE [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Pierre ESPLAS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES S.A.S.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab377cdc6046d4787c518

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La cause a été entendue à l'audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe BRESSON, président * Monsieur Emmanuel SAGE et Monsieur Pierre DUCHENE, juges, Assistés de Me Valérie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

6a0b9b2fcdc6046d472163ec

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

et prononcé le mercredi vingt-deux avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Madame Christiane CHEVALIER, Monsieur Pierre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

6a0b9b7ecdc6046d472168e9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

et prononcé le mercredi vingt-deux avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Monsieur Christian SCHNELL, Monsieur Pierre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

6a0b9b8fcdc6046d472169f8

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

et prononcé le mercredi vingt-deux avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Monsieur Christian SCHNELL, Monsieur Pierre

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019989693

Admin. suprême

17 décembre 2008

17 décembre 2008

Emmanuel Vernier, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Catherine de Salins, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes du deuxième alinéa de l'article L. 228

Source officielle
CE

3ème / 8ème SSR

CETAT:CETATEXT000030509829

Admin. suprême

17 avril 2015

17 avril 2015

Pierre Lombard, auditeur, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ec8

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Louis X... ... 06400 CANNES défaillant Me Joëlle Z... ... 75005 PARIS défaillant Me Jean Pierre A...

Source officielle
CC

comm

6137268acd58014677426630

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Pierre X..., administrateur judiciaire des sociétés Génie civil du Nord et Holding du Plouvier, demeurant ... Belge, 59800 Lille, 4 / de M.

Source officielle
CC

comm

6137268acd58014677426631

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Pierre X..., administrateur judiciaire des sociétés Génie civil du Nord et Holding du Plouvier, demeurant ... Belge, 59800 Lille, 4 / de M.

Source officielle
CC

comm

6137268acd58014677426632

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Pierre X..., administrateur judiciaire des sociétés Génie civil du Nord et Holding du Plouvier, demeurant ... Belge, 59800 Lille, 4 / de M.

Source officielle
CC

comm

6137268acd58014677426633

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Pierre X..., administrateur judiciaire des sociétés Génie civil du Nord et Holding du Plouvier, demeurant ... Belge, 59800 Lille, 4 / de M.

Source officielle
CC

comm

6137268acd58014677426634

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Pierre X..., administrateur judiciaire des sociétés Génie civil du Nord et Holding du Plouvier, demeurant ... Belge, 59800 Lille, 4 / de M.

Source officielle
CC

comm

6137268acd58014677426635

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Pierre X..., administrateur judiciaire des sociétés Génie civil du Nord et Holding du Plouvier, demeurant ... Belge, 59800 Lille, 4 / de M.

Source officielle
CC

comm

6137268bcd580146774266d2

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Pierre X..., administrateur judiciaire des sociétés Génie civil du Nord et Holding du Plouvier, demeurant ... Belge, 59800 Lille, 4 / de M.

Source officielle
CC

comm

6137268bcd580146774266d3

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Pierre X..., administrateur judiciaire des sociétés Génie civil du Nord et Holding du Plouvier, demeurant ... Belge, 59800 Lille, 4 / de M.

Source officielle

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