Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372111cd580146773f0b81
23 janvier 1990
23 janvier 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, M. Benhamou, conseiller, Mmes Beraudo, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720a2cd580146773ecbed
15 octobre 1987
15 octobre 1987
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Le Gall, Caillet, Valdès, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Franck, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720a8cd580146773ed10e
8 octobre 1987
8 octobre 1987
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Le Gall, Caillet, Valdès, conseillers ; M. Bonnet, conseiller référendaire ; M. Tatu, avocat général ; M.
Source officiellesoc
613720cecd580146773ee8fa
9 juin 1988
9 juin 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. X..., Mme Marie, conseillers référendaires ; M. Dorwling-Carter, avocat général ; M.
Source officiellesoc
613720cfcd580146773ee98b
4 février 1988
4 février 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720d2cd580146773eead9
18 février 1988
18 février 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Franck, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137211bcd580146773f1083
28 février 1990
28 février 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Boittiaux, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372137cd580146773f1f32
16 mai 1990
16 mai 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, Mme X..., MM.
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edcb8
22 novembre 1988
22 novembre 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Y..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720b9cd580146773eddfb
10 décembre 1987
10 décembre 1987
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. Bonnet, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; M.
Source officiellesoc
613720bccd580146773edf4c
21 janvier 1988
21 janvier 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. Bonnet, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300920
17 octobre 2019
17 octobre 2019
J..., domicilié [...], 3°/ la SCI de la Faucherie, société civile immobilière, dont le siège est [...], 4°/ Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c581
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Déjà condamné avisé, non extrait, représenté par Maître FAUCHER Anne, avocat au barreau de BORDEAUX (commis d'office) B.- LE MINISTÈRE PUBLIC défendeur, II.- COMPOSITION DE LA COUR : *
Source officielle2ème chambre
DTA_2001705_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Qauglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2023. La rapporteure, Signé S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102302_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Faucher, - les conclusions de Mme Helfter-Noah, rapporteure publique, - en l'absence des parties.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300557_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Faucher, - et les observations de Me Deous, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2302941_20230916
16 septembre 2023
16 septembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Faucher, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2203003_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Faucher, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002083_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 27 juin 2023, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205659_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
2022 sous le n° 2205659, la société garage Banc demande au tribunal d'annuler le marché public de fournitures courantes et de services portant sur l'achat de tracteurs agricoles et de matériels de fauchage
Source officiellePage 35 sur 246