Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été lu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Gaspard la voiture, et qu'il n'est pas établi que M. B... savait que M. A... n'était titulaire que d'un permis de conduire militaire non validé, l'arrêt énonce que M.

Gaspard X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.

#Straffesag mod Sandro Gallotti, Roberto Censi, Giuseppe Salmaggi, Salvatore Pasquire, Massimo Zappone, Francesco Segna m.fl., Cesare Cervetti, Mario Gasbarri, Isidoro Narducci og Fulvio Smaldone.

. # Brottmål mot Sandro Gallotti, Roberto Censi, Giuseppe Salmaggi, Salvatore Pasquire, Massimo Zappone, Francesco Segna m.fl., Cesare Cervetti, Mario Gasbarri, Isidoro Narducci och Fulvio Smaldone. #

#Maschio Gaspardo SpA contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.

Cette acquisition a été financée par une avance de trésorerie d'un montant de 1.000.000 d'euros par la SCI GAPARIS.

[O] a obtenu à son insu le versement de la somme de 100.000 francs provenant du compte GAIPARE ayant fait l'objet d'une adhésion auprès de la compagnie ALLIANZ VIE le 02 avril 1993 de la part des deux

. ; PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir dit que les prélèvements sociaux afférents aux intérêts du contrat « GAIPARE » ne peuvent être intégrés dans

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 748 Enrôlement : N° RG 24/04438 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4SEN AFFAIRE : Mme [B] [Z] (Maître Michaël DRAHI de la SELARL LEVY DRAHI AVOCATS) C/ MAIF (l’ASSOCIATION GASPARRI

Délibéré après l’audience du 27 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

Délibéré après l’audience du 25 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Simon, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 10 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 9 janvier 2024 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 3 octobre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Simon, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

Délibéré après l’audience du 12 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.