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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
643e350183146e04f531eae2
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielle1ère Chambre
686804594965b5d9df2a3759
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[K] [G] [Adresse 4] [Localité 11] Rep/assistant : Me Laurent BENOITON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDERESSE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe3
29 février 2008
29 février 2008
Par jugement en date du 13 mars 2006, le Conseil de Prud' hommes de LENS a : Dit que le licenciement d' Isabelle Z... était fondé sur une cause réelle et sérieuse, Fixé la créance d' Isabelle Z... dans
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59274406805d4118dfc
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A3 [Localité 1] Me François ROMBY, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : INTIMEE S.A.S.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d126d1e4f05d4f67b89
13 mai 2022
13 mai 2022
ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01523 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IMU4 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-QUENTIN
Source officielleChambre civile TGI
64d5cfcb9c17ddd969ec62f1
4 août 2023
4 août 2023
, origine Juge de la mise en état de [Localité 4], décision attaquée en date du 23 Décembre 2021, enregistrée sous le n° 21/00287 Monsieur [T] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle
Source officielleciv3
6137226bcd580146773fcd2d
30 mai 1995
30 mai 1995
(Seine-Saint-Denis), 2 / Mme Claire A... née Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00306
18 février 2015
18 février 2015
Isabelle chez ADHAP SERVICE et nous avions une surcharge de travail, ne comptions pas les heures supplémentaires qui ne nous étaient pas payées.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2216863_20230831
31 août 2023
31 août 2023
B A, représenté par Me Isabelle Guillou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision résultant du silence de l'administration par laquelle le préfet de la Seine Saint-Denis a refusé sa demande de
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c471
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Par conclusions notifiées le 30 septembre 2005, la BANQUE POPULAIRE DES ALPES demande à la Cour de : - débouter Madame Isabel Z... née Y... de l'ensemble de ses demandes, - condamner Madame Isabel Z.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e76f
12 septembre 2011
12 septembre 2011
EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de monsieur Bruno Y... et madame Isabelle X... sont issus deux enfants : - Marina Y..., née le 29 septembre 1992 à Saint-Etienne (Loire), aujourd'hui majeure -Lonny Y
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec80
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Le 18 juillet 2008 les relations contractuelles prennent fin sans autre formalisation que le départ de Mme Isabelle Y....
Source officielle1ère Chambre
67055f681296b51ba2a928aa
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par arrêt contradictoire du 26 juin 2020, la cour d’appel de Saint-Denis l’a déclarée irrecevable en son action.
Source officielleChambre sociale
697c4d70cdc6046d47373357
29 janvier 2026
29 janvier 2026
. : ARRÊT N° ORIGINE :JUGEMENT du Cour d'Appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION en date du 16 Octobre 2025, rg n° 22/01530 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 6] CHAMBRE SOCIALE
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05011_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
" Est-TVM " sur les communes de Créteil, Saint-Maur-des-Fossés, Joinville-le-Pont et Champigny-sur-Marne.
Source officielleJaf cabinet 2
69d03a35cdc6046d4708d359
3 avril 2026
3 avril 2026
N° de Minute : N° RG 24/04520 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-INSZ COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales JAF CABINET 2 JUGEMENT DE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6708c058445a086e2bcee0df
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TPA INDUSTRIE Représentée par Me Pierre-guillaume KERJEAN de la SELARL SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD, avocat au barreau de SAINT-MALO - N° du dossier 20210247 INTIME [D] [M] Représenté par
Source officielle1ère Chambre
66156ef4db5098996d5737c1
9 avril 2024
9 avril 2024
LA CLINIQUE [Localité 13] FILIALE DU GROUPE CLINIFUTUR [Adresse 1] [Localité 13] Rep/assistant : Me Christel VIDELO CLERC, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION M.
Source officielleSociale A salle 1
63a2aff44486ef05df3024a6
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Le 19 juillet 2017, le médecin du travail a rendu un avis d'inaptitude en précisant que 'l'état de santé du salarié fai[sait] obstacle à tout reclassement dans l'entreprise'.
Source officielleChambre sociale
68e892fff271a402af33b7fc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
INTIMÉE : [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle CLOTAGATIDE KARIM, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article
Source officiellePage 35 sur 718