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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2309064_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ribac, conseillère, - les conclusions de Mme El Mouats-Saint-Dizier, rapporteure publique, - et les observations de Me Jamot, substituant
Source officielle2e chambre sociale
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12 octobre 2022
12 octobre 2022
CAUNEILLE de la SCP BELLOTTI/CAUNEILLE, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : SAS COMPTOIR COMMERCIAL DU LANGUEDOC [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] / FRANCE Représentée par Me Philippe JABOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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18 octobre 2023
18 octobre 2023
Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleChambre Sociale
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31 août 2023
31 août 2023
. - Grosse Me JAMET-MOREL 31/08/23 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 AOUT 2023 N° - Pages APPELANTE : Société [11] [Adresse 1] [Adresse 1]
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEFENDEUR (s) : SADKO (SARL) - [Adresse 3] - [Adresse 3] DEDDESENITANT (c) DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur JANOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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24 avril 2024
24 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6629f370dc6faf0009588a6b
24 avril 2024
24 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleChambre 3-1
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25 avril 2024
25 avril 2024
Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
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21 octobre 2025
21 octobre 2025
rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2303976_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
D, représenté par Me Jammet, conclut à sa relaxe.
Source officielle4ème A chambre sociale
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30 octobre 2019
30 octobre 2019
FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RGF13/2178 APPELANTE : Association FAMILIALE DU CRES ETABLISSEMENT MULTI-ACCUEIL LES MARGUERITES [Adresse 1] - [Localité 4] Représentant : Maître Philippe JABOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adbe
19 décembre 2007
19 décembre 2007
GENOT bénéficiait d'une prime de fin d'année, en vertu d'un accord atypique signé par la direction et le comité d'entreprise le 30 septembre 1976 ; Attendu qu' à la suite de la fusion de la société JAYOT
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400208_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 mai et 10 juillet 2024, la société civile Forge Tahiti, représentée par Me Jannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officielleCHAMBRE 01
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2 avril 2026
2 avril 2026
Prise en la personne de son reporésentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Morgan JAMET, Avocat [Adresse 2] DÉFENDEUR SAS CEREL CONCEPTION ETUDES ET REALISATIONS ELECTRIQUES Prise en la personne
Source officielleCHAMBRE 07
69df14f0cdc6046d4746a86b
10 octobre 2025
10 octobre 2025
1365 Représentant légal : Ayhan SARIOGLU Président comparant en personne assisté de Me [I] [Adresse 2] et en présence de la SAS CONSEIL INITIATIVE assistée de Me Thomas VIDAL substituant Me Morgan JAMET
Source officielleProcédures Collectives
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21 avril 2026
21 avril 2026
l'entreprise, Se sont présentés en chambre du conseil : * Selàrl [M], mission conduite par Maître [Y] [J] [Adresse 2], Mandataire Judiciaire, * Madame [I] [U], dirigeante de l'entreprise, assisté de Maître JAGOT-LACOUSSIERE
Source officielleTrib. de Commerce
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8 avril 2025
8 avril 2025
l'examen de la situation économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET
Source officielleChambre 3-1
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4 avril 2024
4 avril 2024
barreau de MONTPELLIER Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Marielle JAMET
Source officiellePS ctx protection soc 5
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31 janvier 2024
31 janvier 2024
RHÔNE ALPES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Madame [G] [P] (Inspecteur) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck DOUDET , 1er Vice-président Marie-Solesmes JAGOT , Assesseur
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
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28 janvier 2025
28 janvier 2025
- signé par Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Vu la requête en rectification
Source officiellePage 35 sur 107