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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f71ed7cdc6046d476e13ba
19 janvier 2026
19 janvier 2026
, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Fiona PALOMBA Représentant le Ministère Public a été rendu le jugement suivant en audience publique
Source officielleTrib. de Commerce
69f7317ccdc6046d476f80b6
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Odile DE FRITSCH représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f73a3bcdc6046d47703fa3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET, représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f75081cdc6046d47721c7d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f75435cdc6046d47726bc4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COMMIS-GREFFIER : Emmanuelle DESCHAMPS En présence de Madame Fiona PALOMBA, substitut du procureur de la République JUGEMENT mis en délibéré au 22/01/2026, les parties ayant été informées à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed87
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Roger Jean-Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faa7
13 septembre 2012
13 septembre 2012
2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 09/ 00935 Copies certifiées conformes délivrées à : Me Sophie BERANGER PIQUET Me Emmanuelle
Source officielle4ème chambre commerciale
62736a9aa58162057dac674c
4 mai 2022
4 mai 2022
ARRÊT DU 04 MAI 2022 APPELANTS : Madame [T] [M] épouse [G] née le 10 Octobre 1980 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me LAPLACE-TREYTURE Lina, substituant Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b6
20 mai 2020
20 mai 2020
Ayant pour avocat postulant Me Emmanuel POTIER, membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Jean-Charles CHAMPOL, membre du cabinet CHAMPOL, avocat au barreau
Source officielle5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008122160
21 novembre 2001
21 novembre 2001
Alexandre E..., Frédéric F..., Philippe D..., Christophe K..., Daniel O..., Emmanuel P..., à Mmes Géraldine C..., Isabelle H..., Geneviève L... et Caroline M..., à MM.
Source officielleTrib. de Commerce
69f73f7fcdc6046d4770adcf
7 octobre 2025
7 octobre 2025
, Juges Consulaires, Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Monsieur Nicolas BELLET, représentant le Ministère Public
Source officielleTrib. de Commerce
69f781d4cdc6046d47760c4d
19 janvier 2026
19 janvier 2026
, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Fiona PALOMBA Représentant le Ministère Public a été rendu le jugement suivant en audience publique
Source officielle2ème Chambre
644cb51b56c9f0d0f8b6f161
25 avril 2023
25 avril 2023
N° RG 21/02304 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K4MN N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL JEAN-MICHEL
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69caaf75cdc6046d47877cdb
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69cab281cdc6046d4787b012
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Emmanuel THOMAS, président M. Emmanuel SAGE et M.
Source officielleciv3
61372345cd580146774079b5
7 juillet 1999
7 juillet 1999
Emmanuel Y..., demeurant ..., 2 / Mme Françoise Y..., épouse X..., demeurant ..., 3 / M. Jean-Michel Y..., demeurant ..., 4 / M.
Source officielle1re Chambre A
6162a73df901d4f689722e35
30 octobre 2012
30 octobre 2012
avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués, plaidant par Me Vincent VILCHIEN, avocat au barreau de PARIS et par Me Jean-René
Source officielleTrib. de Commerce
69a167c4cdc6046d47e6f974
14 avril 2025
14 avril 2025
d'avocat plaidant & Maître Véronique BOURGOGNE, avocat au barreau d'Antibes en qualité d'avocat postulant * Défendeur(s) : La société OUEST HARMONIE (SAS) [Adresse 2] * Représentant(s) : Maître Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d2
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Quartier Beauregard 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY de la SELARL AVOCATS CONSEIL & DEFENSE, avocats au barreau de MARTINIQUE Monsieur Mathurin X...
Source officielle5ème chambre
69e908e3cdc6046d472ba142
11 avril 2025
11 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 11 Avril 2025 Sème CHAMBRE DEMANDEUR SAS GPF [Adresse 1] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] et par Me Jean-Jacques
Source officiellePage 35 sur 321
VELLELA, Emmanuel Jean-Baptiste
05/07/2026
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Fradois, Emmanuel Jean Henri
03/07/2026
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GONZALEZ DE GASPARD, Pierre, Emmanuel, Jean, (décédé)
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 14/09572
30/06/2026
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ETARD, Emmanuel, Joseph, Jean-Marc
30/06/2026
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DIERX, Jonathan, Jean, Emmanuel, DIERX
26/06/2026
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