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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3a2
27 mars 2012
radicalement en l'utilisant au pluriel comme un nom commun, faisant implicitement référence aux produits vendus sous cette marque, les valentines désignant alors de la layette, cela à la manière de jeunes
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2317606_20231226
26 décembre 2023
C et Mme E, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux des jeunes G C et D C, représentés par Me Philippon, demandent au juge des référés : 1°) de les admettre au bénéfice de l'aide
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1747
15 janvier 2009
pour apologie de crimes de guerre : violation   Article 17 Publication d'un livre décrivant des tortures et exécutions sommaires commises pendant la guerre d'Algérie : article 17 n'entre pas en jeu
Chambre sociale
6300797c521ab1c563ce0a21
13 juillet 2022
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e920
10 avril 2024
5e chambre
DTA_2200678_20240507
7 mai 2024
Dans le courant de l'après-midi, Mme A s'est plainte de violentes douleurs au niveau de la fosse iliaque gauche.
5e chambre Pole social
697c5e78cdc6046d47393a55
29 janvier 2026
Il affirme qu'à cette douleur physique, s'ajoute une douleur morale, que sans emploi pendant sept ans et affaibli physiquement, il a été systématiquement calomnié par la SARL [11] auprès d'éventuels nouveaux
comm
613723aecd5801467740cd9f
13 mars 2001
contractuelles et à défaut de remboursement des sommes dues au titre de la dite garantie" renonçant expressément "à recourir à une quelconque formalité et à opposer de motif de son chef ou du chef du donneur
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200075
24 janvier 2019
le pronostic vital, visant à soulager la douleur et l'ensemble des symptômes digestifs, respiratoires, neurologiques et autres, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne
ECLI:FR:CCASS:2019:C200077
ECLI:FR:CCASS:2019:C200074
Chambre Sociale
66a1ea88f87273063ab3f542
12 juillet 2024
avec des amplitudes à peu près conservées mais précautionneuses (...) complétées par de nouvelles douleurs qui seraient d'origine vraisemblablement cervicales' et 's'il existait une seconde déficience
juge unique (3)
DTA_2204072_20240715
15 juillet 2024
Après une conciliation qui a donné lieu à une préconisation de réévaluation de la décision du 25 novembre 2021 en raison d'une prochaine hospitalisation au centre d'évaluation et de traitement de la douleur
ORTA_2411568_20240801
1 août 2024
Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite, au regard de leur situation de vulnérabilité, Mme D étant affectée de douleurs, les enfants étant âgés de dix et douze ans, et la famille
10e Chambre
615e0dcdc25a97f0381f4fa7
10 juillet 2014
Le fait qu'un jeune enfant gravement blessé ait incontestablement besoin, pour son équilibre psychologique, d'une présence accrue de ses parents ou des personnes qui l'élèvent, même pendant les périodes
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0703JUD000718803
3 juillet 2008
Dès son arrivée, il a commencé à se plaindre de douleurs chroniques aux genoux.
Chambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d9060
18 juillet 2025
L'expert indique au titre du préjudice d'agrément que le salarié se plaint de douleurs abdominales.
5ème chambre
DCA_22VE01625_20250717
17 juillet 2025
Par ailleurs, la seule salle de bain utilisable compte tenu du handicap du jeune B est située à l'étage, obligeant Mme H et M. E à porter leurs fils, de 30 kg, dans les escaliers.
1ère ch. civile
6809c7435f55848ebdc19fd3
23 avril 2025
[I] déclare avoir ressenti une douleur thoracique antérieure de la région xiphoïdienne alors qu'il était au volant et qu'il a vu une voiture dévier de sa trajectoire.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04732_20231221
21 décembre 2023
C ne présentait pas de douleur thoracique intense et durable ; la douleur que M.
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