CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3a2

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

radicalement en l'utilisant au pluriel comme un nom commun, faisant implicitement référence aux produits vendus sous cette marque, les valentines désignant alors de la layette, cela à la manière de jeunes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2317606_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

C et Mme E, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux des jeunes G C et D C, représentés par Me Philippon, demandent au juge des référés : 1°) de les admettre au bénéfice de l'aide

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1747

Admin. suprême

15 janvier 2009

15 janvier 2009

pour apologie de crimes de guerre : violation   Article 17 Publication d'un livre décrivant des tortures et exécutions sommaires commises pendant la guerre d'Algérie : article 17 n'entre pas en jeu

Source officielle
CA

Chambre sociale

6300797c521ab1c563ce0a21

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e920

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2200678_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Dans le courant de l'après-midi, Mme A s'est plainte de violentes douleurs au niveau de la fosse iliaque gauche.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

697c5e78cdc6046d47393a55

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il affirme qu'à cette douleur physique, s'ajoute une douleur morale, que sans emploi pendant sept ans et affaibli physiquement, il a été systématiquement calomnié par la SARL [11] auprès d'éventuels nouveaux

Source officielle
CC

comm

613723aecd5801467740cd9f

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

contractuelles et à défaut de remboursement des sommes dues au titre de la dite garantie" renonçant expressément "à recourir à une quelconque formalité et à opposer de motif de son chef ou du chef du donneur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200075

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

le pronostic vital, visant à soulager la douleur et l'ensemble des symptômes digestifs, respiratoires, neurologiques et autres, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200077

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

le pronostic vital, visant à soulager la douleur et l'ensemble des symptômes digestifs, respiratoires, neurologiques et autres, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200074

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

le pronostic vital, visant à soulager la douleur et l'ensemble des symptômes digestifs, respiratoires, neurologiques et autres, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66a1ea88f87273063ab3f542

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

avec des amplitudes à peu près conservées mais précautionneuses (...) complétées par de nouvelles douleurs qui seraient d'origine vraisemblablement cervicales' et 's'il existait une seconde déficience

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2204072_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Après une conciliation qui a donné lieu à une préconisation de réévaluation de la décision du 25 novembre 2021 en raison d'une prochaine hospitalisation au centre d'évaluation et de traitement de la douleur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2411568_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite, au regard de leur situation de vulnérabilité, Mme D étant affectée de douleurs, les enfants étant âgés de dix et douze ans, et la famille

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0dcdc25a97f0381f4fa7

Appel

10 juillet 2014

10 juillet 2014

Le fait qu'un jeune enfant gravement blessé ait incontestablement besoin, pour son équilibre psychologique, d'une présence accrue de ses parents ou des personnes qui l'élèvent, même pendant les périodes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0703JUD000718803

Admin. suprême

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Dès son arrivée, il a commencé à se plaindre de douleurs chroniques aux genoux.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

687b2a2be24ceec1d00d9060

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

L'expert indique au titre du préjudice d'agrément que le salarié se plaint de douleurs abdominales.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01625_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Par ailleurs, la seule salle de bain utilisable compte tenu du handicap du jeune B est située à l'étage, obligeant Mme H et M. E à porter leurs fils, de 30 kg, dans les escaliers.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6809c7435f55848ebdc19fd3

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[I] déclare avoir ressenti une douleur thoracique antérieure de la région xiphoïdienne alors qu'il était au volant et qu'il a vu une voiture dévier de sa trajectoire.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04732_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

C ne présentait pas de douleur thoracique intense et durable ; la douleur que M.

Source officielle

Page 35 sur 145

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.