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2 369 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03081_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

31 mars 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 novembre 2021, Mme C B, représentée par Me Kengne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 octobre 2021 du tribunal administratif

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2426807_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 octobre 2024, Mme C A, représentée par Me Kengne, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 septembre 2024 par lequel préfet de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301001_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Jacquerd Vilbon, Jeff Dolne, Jean Louis Paul, Jean-Philippe Antoine et Kendy B ainsi qu'à tous occupants sans droit ni titre de libérer sans délai la parcelle cadastrée AK228 située sur la commune de Macouria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c76

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

-- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Résumé du Litige La Caisse d'épargne et de prévoyance Auvergne Limousin (ou soit la Caisse d'épargne, soit la banque) a consenti à la SARL Kenzy

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401651_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

G en vue de réaliser des travaux de modification des façades de surélévation, de changement de destination partiel et de création d'une piscine sur la parcelle B65 sis 177 corniche du président Kennedy

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008111495

Admin. suprême

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Yves Keny X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0218JUD002893495

Admin. suprême

18 février 1999

18 février 1999

Waite et Kennedy, les requérants ne firent pas appel. 17.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2013:122

CJUE

28 février 2013

28 février 2013

#Margaret Kenny jt versus Minister for Justice, Equality and Law Reform jt.#Eelotsusetaotlus, mille on esitanud High Court (Iirimaa).

Source officielle
CC

soc

613723c5cd5801467740df33

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

d'un arrêt rendu le 8 avril 1999 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société nationale de radiodiffusion Radio France, dont le siège est 116, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

613723b0cd5801467740cf4b

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Claude B..., demeurant 16, avenue du Président Kennedy, 75016 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d387

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise (AGAM), dont le siège est 271, Corniche Kennedy

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

6788047bc21c0e53e79063f8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Dans l'affaire entre : Monsieur [O] [J] né le [Date naissance 5] 1985 à [Localité 14] [Adresse 1] [Localité 9] demandeur : Ayant pour avocat Me Ann KENNEDY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6610e5e874ef9f00086f657a

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 OCTOBRE 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 19/01104 APPELANTE : Société D & S ASSISTANCE [Adresse 4] PARC KENNEDY

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008035474

Admin. suprême

28 septembre 2001

28 septembre 2001

Patrick X..., demeurant 4, avenue du Président Kennedy à Paris (75016) ; M.

Source officielle
CE

7ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030064095

Admin. suprême

7 janvier 2015

7 janvier 2015

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 8 août et 10 novembre 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Cometra, dont le siège est 2375 avenue JF Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd8579e

Appel

23 mai 2001

23 mai 2001

23 MAI 2001 APPELANT: Monsieur PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE TRIBUNAL DE GRANDE Y... 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES Représenté par Monsieur Z..., Avocat Général INTIME : Monsieur Ahmed X... 9 avenue Kennedy-Bât

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd57

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

KENNEDY 33696 MERIGNAC représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Alain TANTON, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a74

Appel

17 novembre 2015

17 novembre 2015

non comparante GE MONEY BANK TOUR EUROPLAZA LA DEFENSE 4 20 Avenue André Prothin API 23 D4 92063 PARIS LA DEFENSE CEDEX non comparante MEDIATIS Chez LASER COFINOGA 106-108 avenue JF Kennedy

Source officielle
CC

comm

613720d1cd580146773eea51

Cassation

4 octobre 1988

4 octobre 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre G..., demeurant à Croix (Nord), Le Croquet, avenue du Président Kennedy, en cassation

Source officielle
CC

civ1

6137212bcd580146773f18b3

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Jean A..., demeurant à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 20, avenue du Président Kennedy, en cassation d'un arrêt rendu, le 23 juin 1987, par la cour d'appel de Paris (7e Chambre, Section A), au profit

Source officielle

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