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26 977 résultats pour « L'Helias-Rousseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 05

6a0b0a3bcdc6046d4712fd3d

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[Adresse 1] Lyon Registre du commerce et des sociétés de Lyon n° 954 507 976 (Maître Hubert ROUSSEL de la SELARL ROUSSEL-CABAYE ET ASSOCIES, Avocat au barreau de Marseille) C/ La société EPCM [Adresse

Source officielle

Page 35 sur 1349

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CA

3ème Chambre Commerciale

6889a8ac0b31e6c455a28452

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

JLC INVESTISSEMENTS Représentée par Me Marianne HELIAS de la SELAS ALEMA AVOCATS, avocat au barreau de QUIMPER - N° du dossier E000ALFK INTIMEE S.A.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2416473_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

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CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:469012.20241129

Admin. suprême

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Enfin, le 15 février 2013, la société Hellier du Verneuil a absorbé la SCI du 9 bis par voie de transmission universelle du patrimoine. 6.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9ba63cdc6046d4738d84d

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2024R01346 DEMANDEUR SAS SOLAIRE CLIM CHAUFFAGE [Adresse 1] comparant par SELARL CABINET LEX-PART AVOCATS Mes [H] [Q] et [J] [T] [Adresse 2] DEFENDEUR SASU HELLIO

Source officielle
CC

comm

6137212bcd580146773f1904

Cassation

6 février 1990

6 février 1990

septembre 1987 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit de : 1°/ Monsieur Guy A..., demeurant ... à Longeville-lès-Metz (Moselle), 2°/ La société à responsabilité limitée HELLINS

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110475

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 14 JUIN 2023 L'association Les Vieilles Hélices

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501525_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 11 mars 2025, la SCI Hélios déclare se désister purement et simplement de sa requête.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b40029cdc6046d47873218

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Pendant les mois de mars 2024 à juin 2024, la société LOXAM a loué à la société HELLIOS ENERGIES, divers matériels pour les besoins de son activité professionnelle.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Joachim Z

6137256fcd5801467741db00

Cassation

14 février 1996

14 février 1996

710 et 711 du Code de procédure pénale, 591 et 593 du même Code, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, faisant droit à la demande de rectification d'erreur matérielle présentée par Rousseeuw

Source officielle
CA

1re Chambre A

6035f45fcbeee759f06dc2c9

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

[Q] à payer à la société aux Deux Hélios le solde du prix de la vente, soit 300'000 € ainsi que la société aux Deux helios à lui payer le montant de la clause pénale, soit 55'000 €, - ayant ordonné la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301463

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er juillet 2010), que, par acte du 17 septembre 2001, les époux X... et la société Les Demeures d'Helios

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0e76c25a97f0381f56ca

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Une instance commerciale de concurrence déloyale a été initiée en octobre 2013 par les sociétés Helice à l'encontre de M.

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TJ

Référés

66fc5172134fd24f9cc94ad0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

HELIOS, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège; représentée par Me Jean LECLERCQ, avocat membre de la S.A.R.L.

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2607274_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

B..., représenté par Me L’Helias, demande au juge des référés : d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de la

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

67932fe39097fd849ae8ac08

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

HELIOS, représentée par Me Arnaud CONSTANS de la SELEURL SELARL Constans Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : K0112 Intimés : Monsieur [W] [Y], représenté par Me Benjamin MOISAN de la SELARL

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CA

1re chambre sociale

6440d7efe704a005d1ed6f9e

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

HELIOS MARINE, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es qualité au siège social sis CD 50 ZONE PORTUAIRE [Localité 2] Représentée par Me Fanny LAPORTE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER

Source officielle
CC

soc

613722bacd58014677400b5b

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

Patrick V..., demeurant Les Jonquilles, bâtiment ..., 29°/ de Mme Claire XX..., demeurant Centre Hélio-Marin, 06220 Vallauris, 30°/ de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2500292_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ORDONNE : Article 1er : La requête de Mme A... et de la société Helio Finance Réunion est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2500368_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ORDONNE : Article 1er : La requête de Mme B... et de la société Helio Finance Réunion est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A...

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