Codes de loi français

Article Annexe 1

. - donner au consommateur une information transparente et claire afin de lui permettre de choisir un établissement agréé en toute connaissance de cause ; 2.5.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

Des recherches approfondies visant à élaborer des critères appropriés pour les navires neufs ont clairement montré que si la hauteur métacentrique et le franc-bord constituaient des paramètres importants pour la capacité de survie des navires à passagers

Article 223 a-II-1/28

Tous les dispositifs de commande des sectionnements, mentionnés au paragraphe 2.10., qui peuvent être commandés d'un point situé au-dessus du pont de cloisonnement doivent être clairement repérés à chaque emplacement de commande et munis d'indicateurs

Article Annexe V

renseignements relatifs à l’activité de sa station : La date ainsi que l’heure du commencement et de la fin de chaque communication, en heure légale française ou en temps universel coordonné (U.T.C.), l’heure devant être indiquée de façon uniforme et claire

Article Annexe XXXII

Les murs et les cloisons doivent être enduits d'une peinture lavable, claire de préférence ; le papier est exclu, à moins qu'il ne soit aussi lavable que la peinture elle-même.

Article Annexe III

E7 - ARTS APPLIQUES Epreuve écrite - durée 8 heures - coefficient 8 Il s'agit de vérifier l'aptitude du candidat à : . exploiter une documentation . proposer des solutions répondant à un cahier des charges clairement défini . mettre au point et présenter

Article Annexe I

installations soit à la demande du chef d'établissement, soit par suite d'impossibilité matérielle (impossibilité de mise hors tension, inaccessibilité, etc.), les parties de l'installation non vérifiées et les motifs précis de non-vérification doivent être clairement

LEGIARTI000041943116

par la fenêtre assurée à tout moment 30/12/2049 30/12/2049 7.02.06 Vue claire par la fenêtre assurée à tout moment 30/12/2049 30/12/2049 7.03.01 Organes de conduite facilement en position d'utilisation oui 7.03.02 Instruments de contrôle lisibles

Article Annexe

Dans ce programme, de manière plus précise, un processus est défini comme un ensemble organisé d'activités déclenché par un événement et orienté vers la production d'un résultat clairement identifié.

Article Annexe Ib

DONNÉES IMPRIMÉES ET/OU NUMÉRIQUES : d'une base de données OUTILS D'EXÉCUTION TRADITIONNELS ET/OU NUMÉRIQUES : matériel graphique traditionnel logiciels de : L'exploration est riche et variée et les traductions graphiques expriment clairement

Article Annexe I b

l'environnement de son intervention et relever les anomalies en rapport avec : Les éléments relatifs à l'environnement de son intervention, S'interroger sur son intervention et constater le besoin d'amélioration en rapport avec : Le besoin est clairement

LEGIARTI000024744653

I.2.2 - Périmètre des catégories de bénéficiaires Les transferts sont versés à des bénéficiaires clairement identifiés par la loi organique. Il s'agit des ménages, des entreprises, des collectivités territoriales et des autres collectivités.

LEGIARTI000024751070

I.2.2 - Périmètre des catégories de bénéficiaires Les transferts sont versés à des bénéficiaires clairement identifiés par la loi organique. Il s'agit des ménages, des entreprises, des collectivités territoriales et des autres collectivités.

Article Annexe I

- La demande du client est clairement identifiée. - Les réponses sont précises et argumentées. - La documentation répond aux souhaits du client.

Article Annexe I

Sélectionner, trier la documentation Sélection et classement adapté Formaliser les informations sous forme de fiches, de compte rendu Synthèse exacte, rédaction correcte, présentation claire Constituer un dossier documentaire Dossier pertinent

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Objectifs de connaissances et de compétences pour la maîtrise du socle commun Comprendre, s'exprimer en utilisant la langue française à l'oral et à l'écrit L'élève parle, communique, argumente à l'oral de façon claire et organisée ; il adapte son niveau

Article Annexe II

; b) Les systèmes de chauffage et de ventilation doivent être équipés de dispositifs de surveillance et d'alarme ; c) L'ensemble de ces installations et dispositifs doit faire l'objet d'un contrôle et d'un entretien réguliers ; d) Des instructions claires

Article Annexe 1

Les orientations proposées aux patients en dehors de ces heures d'ouverture doivent faire l'objet d'une information claire et accessible, sous la forme, notamment d'un message d'accueil téléphonique ; L'ensemble de ces critères fait l'objet d'une charte

Article Annexe I

Elles prennent en compte, pour être certifiables, la notion de production intégrée et ne le seront que sur la base d'éléments clairement identifiés dans le référentiel et ayant un réel impact sur la qualité du produit obtenu.