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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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692 résultats pour « Marc MESSAGER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000051513171

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Les informations transmises par voie électronique-par le biais de messageries professionnelles sécurisées en vue de la réunion pluridisciplinaire du CPDPN ou remise sur table le jour de la réunion sont réduites au strict nécessaire.

Article Français (suite)

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L'expression L'intelligibilité du message oral repose en partie sur le travail de la voix : timbre, articulation, intonation sont associés avec la construction syntaxique des énoncés pour assurer la communication efficace du sens.

Article Annexe V

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Évaluation Le jury vérifie notamment : -la qualité de l'expression écrite et la justesse du vocabulaire utilisé, la clarté et la concision des messages et leur adaptation aux objectifs de la communication ; -la rigueur de l'analyse, la pertinence des

Article Annexe II - II. Maquette 15

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Elle mettra aussi l'accent sur le suivi de la personne âgée et le suivi au long cours des patients atteints de pathologies chroniques, tout en insistant sur la place des messages de prévention. 1.2.

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Le démarchage physique ou téléphonique, ainsi que tout message textuel envoyé sur un terminal téléphonique mobile sont par ailleurs exclus. La sollicitation personnalisée précise les modalités de détermination des honoraires du professionnel. III.

LEGIARTI000050672710

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L'Augette 617516 6595499 Le Danjon 618458 6597827 2020_01_36-7 Centre-Val de Loire Indre GC_36_007 Chalais / Prissac BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 565737 6602828 1 2020_01_37-1 Centre-Val de Loire Indre-et-Loire 2019_LOT2_ZN_37_001 Marcé

LEGIARTI000050672758

—

6815742 Kersalio 247323 6815315 2023_01_22-04 Bretagne Côtes-d'Armor 2022_LOT3_ZN_22_08 ANDEL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Andel 290 286 6 836 674 2022_LOT3_ZN_22_08_S1 1 2023_01_35-01 Bretagne Ille-et-Vilaine 2022_LOT2_ZN_35_02 SAINT MARC

Article Annexe II

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SNIFI/ EFI, 17, avenue de Grammont, 76000 Rouen, de 1947 à 1968 ; SNIFI/ EFI, 3, rue Marc-Seguin, 76100 Rouen : de 1968 à 1994 ; SNIFI/ EFI, chemin de la Darse, BP 32,76330 Notre-Dame-de-Gravenchon, de 1969 à 1994 ; SNIFI/ EFI, ZI, BP 5042,76071 Le Havre

LEGIARTI000041483673

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DU GROUPEMENT Chapitre 1 er Chapitre 2 Paris par terminaux avec préposé Chapitre 3 Paris par bornes interactives Chapitre 4 Paris en compte ouvert auprès du groupement Chapitre 5 Carte privative Chapitre 6 Paris par téléphone Chapitre 7 Paris par message

Article Annexe IV

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Le véhicule doit être équipé d'un ou plusieurs systèmes visuels d'avertissement (lampes, témoins lumineux, messages, etc.) destinés à alerter le chauffeur d'un éventuel problème concernant l'usage du réactif.

Article Annexe VII

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En complément des prescriptions figurant à la documentation d'exploitation (article 65), les limitations spéciales de vitesse prescrites au franchissement de certaines parties de voies par les locomotives de certaines séries, ou par les trains de messageries

LEGIARTI000024599214

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en s'appuyant sur des éléments connus (indications, informations) - se faire une idée du contenu d'un texte informatif simple, accompagné éventuellement d'un document visuel Écrire - copier des mots isolés et des textes courts - écrire un message

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