CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 672 résultats pour « Marchessaux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2300296_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506194_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Weisse-Marchal, en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TJ

Référés

6696b6ec9a603a692910afc0

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

– Natacha MARCHAL – Florence MAS – Isabelle COLLINET-MARCHAL-Anne-Sophie VÉRITÉ pendant la durée de la procédure estimés à 1 500 € o des frais irrépétibles de la SCP Yves MARCHAL – Natacha MARCHAL – Florence

Source officielle
TJ

CHAMBRE CONSTRUCTION

6983aeb5cdc6046d47ee628d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

UNION DES COPROS DU GRAND VALLAT GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Nathalie MARCHESSEAU Me Stéphane PAILHE COPIE(S)délivrée(s) le à Me Nathalie MARCHESSEAU Me Stéphane PAILHE N° 2026 CH.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603236587c78d06cce6b5c8b

Appel

28 mars 2018

28 mars 2018

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL RG n° 14/00809 APPELANTE SARL SOCIETE ASILYS PROPRETE [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 493 784 656 représentée par Me Magalie MARCHESSEAU

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506272_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Weisse Marchal en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304490_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, rapporteure ; - les conclusions de M. Biget, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301200_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. La rapporteure, C.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00924_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Marchal, - et les conclusions de M. Barteaux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2208597_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M Cormier, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 avril 2024.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203543_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, premier conseiller, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 novembre 2023. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203997_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206450_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2207323_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Lusset, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juin 2023.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00736_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2309358_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Délibéré après l'audience du 28 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2406395_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408292_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Délibéré après l'audience du 18 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2409141_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 24 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300259_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 35 sur 184

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.