Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372320cd58014677405bf3
8 avril 1998
8 avril 1998
Philippe X..., domicilié ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 février 1998, où étaient présents : M.
Source officielleciv1
613721a2cd580146773f572c
14 mai 1992
14 mai 1992
Philippe X..., demeurant 26, La Cruysabelle, Morbeque (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1991 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit : 1°/ de la Caisse d'épargne
Source officiellesoc
613722cccd58014677401981
27 novembre 1996
27 novembre 1996
Philippe Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Annick Y..., secrétaire générale du SNPEFP-CGT, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code
Source officiellesoc
61372359cd58014677408997
24 novembre 1999
24 novembre 1999
Philippe Z..., demeurant chez M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5
27 mars 2008
27 mars 2008
né le 12 Janvier 1983 à PARIS 15ème (75) demeurant : ... 77210 AVON Monsieur Luc Pierre Philippe Elie X...- Y... de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902cc
20 février 2013
20 février 2013
Antoine Philippe, à l'Ouest à l'hoirie H...et à l'Est à M...
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f0e704a005d1ed6fa4
19 avril 2023
19 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 MARS 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielle4e chambre civile
6711facf7603bf88a1884873
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11152
9 novembre 2017
9 novembre 2017
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Zribi et Texier, avocat aux Conseils, pour Mme X....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00080
21 janvier 2015
21 janvier 2015
Pour tenir compte de votre situation personnelle, nous avons même convenu de reporter la date initialement arrêtée.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67820c660f5e5278a7973874
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Philippe MELIN, président de chambre, Mme Claire BERTIN, présidente, et M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR05039
23 septembre 2009
23 septembre 2009
Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 13 novembre 2008, qui, pour importation en contrebande de marchandises fortement taxées, les a solidairement condamnés à des
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fa
6 juin 2011
6 juin 2011
Philippe X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100522
6 mai 2009
6 mai 2009
Philippe Y... établi, le 30 juin 2003, par M.
Source officielleSociale E salle 4
639c1b7778b63d05df1306a6
30 août 2022
30 août 2022
[U] [V] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Mickaël ANDRIEUX, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 25 Mai 2022 Tenue par Philippe LABREGERE magistrat chargé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101066
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Philippe Y...
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2805d6f7f678d495ca
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Afin de tenir compte des goûts des consommateurs, les produits Philip destinés au grand public sont paramétrés en fonction du pays ou de la région du monde dans laquelle ils sont destinés à être vendus
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00771
29 avril 2009
29 avril 2009
Est-il influencé par PHILIPS ? certaines mauvaises langues disent que oui.
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2011:PL00587
7 janvier 2011
7 janvier 2011
de Philips ou des autres fournisseurs " ; Que, de même, M.
Source officiellecr
6079a7e49ba5988459c4b4a4
26 mai 1977
26 mai 1977
PREVENU DE LA RESPONSABILITE ENCOURUE ; ALORS, D'UNE PART, QUE L'ARRET NE POUVAIT CONSTATER L'INFRACTION COMMISE PAR Y..., LA SANCTIONNER PENALEMENT ET REFUSER AU MEPRIS DES REGLES DE CAUSALITE D'EN TENIR
Source officiellePage 35 sur 452